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DAVID STEPHANE

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Siren797 849 882Entrepreneur individuel38940 ROYBONCréée le 18 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVID STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 18 septembre 2013 sous le numéro SIREN 797 849 882. Son siège social est situé 400 Imp de Vers l 'Oursiere, 38940 Roybon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4799A.

Fiche d'identité de DAVID STEPHANE

Dénomination
DAVID STEPHANE
SIREN
797 849 882
SIRET (siège)
797 849 882 00015
N° TVA intracommunautaire
FR65797849882Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 849 882
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
18 septembre 2013
Siège social
400 IMP DE VERS L 'OURSIERE, 38940, ROYBON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVID STEPHANE

Vente à domicile

Finances de DAVID STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38940 ROYBONSiègeActif

    797 849 882 00015 · ouvert le 18 septembre 2013 · NAF 4799A

Documents juridiques de DAVID STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 septembre 2013

Questions fréquentes sur DAVID STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DAVID STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DAVID STEPHANE est 797 849 882. Le SIRET de son siège social est 797 849 882 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65797849882.

Où se situe le siège social de DAVID STEPHANE ?

Le siège social de DAVID STEPHANE est situé 400 Imp de Vers l 'Oursiere, 38940 Roybon.

DAVID STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID STEPHANE.

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