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DAVID STEPHANE

Active
Siren909 023 699Entrepreneur individuel39350 GENDREYCréée le 14 septembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 909 023 699, DAVID STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 14 septembre 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de la Velle, 39350 Gendrey. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DAVID STEPHANE

Dénomination
DAVID STEPHANE
SIREN
909 023 699
SIRET (siège)
909 023 699 00012
N° TVA intracommunautaire
FR14909023699Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 023 699
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
14 septembre 2021
Siège social
7 RUE DE LA VELLE, 39350, GENDREY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVID STEPHANE

Production d'électricité

Finances de DAVID STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39350 GENDREYSiègeActif

    909 023 699 00012 · ouvert le 14 septembre 2021 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DAVID STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2021

Questions fréquentes sur DAVID STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de DAVID STEPHANE ?

Le numéro SIREN de DAVID STEPHANE est 909 023 699. Le SIRET de son siège social est 909 023 699 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14909023699.

Où se situe le siège social de DAVID STEPHANE ?

Le siège social de DAVID STEPHANE est situé 7 rue de la Velle, 39350 Gendrey.

DAVID STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID STEPHANE.

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