CheckersProcédures

DAVID SYLVAIN

Active
Siren394 333 223Entrepreneur individuel69820 FLEURIECréée le 09 septembre 2004
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 333 223, DAVID SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 9 septembre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 62 rue des Crus Mairie de Fleurie, 69820 Fleurie. Son activité principale relève du code NAF 9321Z.

Fiche d'identité de DAVID SYLVAIN

Dénomination
DAVID SYLVAIN
SIREN
394 333 223
SIRET (siège)
394 333 223 00011
N° TVA intracommunautaire
FR00394333223Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 333 223
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9321Z
Date de création
09 septembre 2004
Siège social
62 RUE DES CRUS MAIRIE DE FLEURIE, 69820, FLEURIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVID SYLVAIN

Attractions foraines, jeux et amusements publics, vente sur les marchés de tous produits non réglementés,nettoyage général tous types de locaux

Finances de DAVID SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69820 FLEURIESiègeActif

    394 333 223 00011 · ouvert le 09 septembre 2004 · NAF 9321Z

Documents juridiques de DAVID SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID SYLVAIN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 2004

Questions fréquentes sur DAVID SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de DAVID SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de DAVID SYLVAIN est 394 333 223. Le SIRET de son siège social est 394 333 223 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00394333223.

Où se situe le siège social de DAVID SYLVAIN ?

Le siège social de DAVID SYLVAIN est situé 62 rue des Crus Mairie de Fleurie, 69820 Fleurie.

DAVID SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID SYLVAIN.