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DAVID Sylvain

Active
Siren991 199 993Entrepreneur individuel93600 Aulnay-sous-BoisCréée le 29 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVID Sylvain est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 septembre 2025, identifié par le SIREN 991 199 993. Son siège social est situé 119 RUE Louis Coutant, 93600 Aulnay-sous-Bois. Son activité principale relève du code NAF 1629Z.

Fiche d'identité de DAVID Sylvain

Dénomination
DAVID Sylvain
SIREN
991 199 993
SIRET (siège)
991 199 993 00015
N° TVA intracommunautaire
FR01991199993Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 199 993
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z
Date de création
29 septembre 2025
Siège social
119 RUE Louis Coutant, 93600, Aulnay-sous-Bois
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVID Sylvain

conception, fabrication et vente d'objets en bois à partir de gravure sur bois

Finances de DAVID Sylvain

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID Sylvain

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID Sylvain

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93600 Aulnay-sous-BoisSiègeActif

    991 199 993 00015 · ouvert le 15 septembre 2025 · NAF 1629Z

Documents juridiques de DAVID Sylvain

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de DAVID Sylvain

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID Sylvain. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID Sylvain

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID Sylvain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID Sylvain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID Sylvain

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2025

Questions fréquentes sur DAVID Sylvain

Quel est le numéro SIREN de DAVID Sylvain ?

Le numéro SIREN de DAVID Sylvain est 991 199 993. Le SIRET de son siège social est 991 199 993 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01991199993.

Où se situe le siège social de DAVID Sylvain ?

Le siège social de DAVID Sylvain est situé 119 RUE Louis Coutant, 93600 Aulnay-sous-Bois.

DAVID Sylvain est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID Sylvain est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID Sylvain est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID Sylvain.

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