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DAVID SYLVETTE

Active
Siren523 048 684Entrepreneur individuel79210 MAUZE-SUR-LE-MIGNONCréée le 02 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVID SYLVETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 juin 2010 sous le numéro SIREN 523 048 684. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue du Colombier, 79210 Mauze-sur-le-Mignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de DAVID SYLVETTE

Dénomination
DAVID SYLVETTE
SIREN
523 048 684
SIRET (siège)
523 048 684 00014
N° TVA intracommunautaire
FR53523048684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 048 684
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
02 juin 2010
Siège social
7 RUE DU COLOMBIER, 79210, MAUZE-SUR-LE-MIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVID SYLVETTE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DAVID SYLVETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID SYLVETTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID SYLVETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79210 MAUZE-SUR-LE-MIGNONSiègeActif

    523 048 684 00014 · ouvert le 02 juin 2010 · NAF 9003A

Documents juridiques de DAVID SYLVETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID SYLVETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID SYLVETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID SYLVETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID SYLVETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID SYLVETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID SYLVETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2010

Questions fréquentes sur DAVID SYLVETTE

Quel est le numéro SIREN de DAVID SYLVETTE ?

Le numéro SIREN de DAVID SYLVETTE est 523 048 684. Le SIRET de son siège social est 523 048 684 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53523048684.

Où se situe le siège social de DAVID SYLVETTE ?

Le siège social de DAVID SYLVETTE est situé 7 rue du Colombier, 79210 Mauze-sur-le-Mignon.

DAVID SYLVETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID SYLVETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID SYLVETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID SYLVETTE.

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