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DAVID SYLVIE

Active
Siren413 793 464Entrepreneur individuel17210 BRANCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVID SYLVIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 413 793 464. Elle est domiciliée Le Foucault, 17210 Bran. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DAVID SYLVIE

Dénomination
DAVID SYLVIE
SIREN
413 793 464
SIRET (siège)
413 793 464 00012
N° TVA intracommunautaire
FR12413793464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 793 464
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
LE FOUCAULT, 17210, BRAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVID SYLVIE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DAVID SYLVIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVID SYLVIE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVID SYLVIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17210 BRANSiègeActif

    413 793 464 00012 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DAVID SYLVIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVID SYLVIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVID SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVID SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVID SYLVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur DAVID SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de DAVID SYLVIE ?

Le numéro SIREN de DAVID SYLVIE est 413 793 464. Le SIRET de son siège social est 413 793 464 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12413793464.

Où se situe le siège social de DAVID SYLVIE ?

Le siège social de DAVID SYLVIE est situé Le Foucault, 17210 Bran.

DAVID SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVID SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVID SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID SYLVIE.

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