DAVID T.
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 823 011 549, DAVID T. est une SAS créée le 13 octobre 2016. Elle est domiciliée 46 rue Edmond Rostand, 13006 Marseille. L'entreprise déclare le code NAF 9602A comme activité principale. Elle est dirigée par DAVID TOUBOUL, président de sas.
Fiche d'identité de DAVID T.
INSEE- Dénomination
- DAVID T.
- SIREN
- 823 011 549
- SIRET (siège)
- 823 011 549 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR54823011549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 011 549
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 9602A
- Date de création
- 13 octobre 2016
- Siège social
- 46 RUE EDMOND ROSTAND, 13006, MARSEILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAVID T.
EXPLOITATION D UN SALON DE COIFFURE MIXTE ACHAT VENTE DE PRODUITS SE RATTACHANT A LA COIFFURE ET L ENTRETIEN DU CHEVEU AINSI QUE D ACCESSOIRES DE COIFFURE COIFFURE A DOMICILE A TITRE ACCESSOIRE ET STAGE DE FORMATION EN MATIERE DE COIFFURE
Finances de DAVID T.
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DAVID T.
INSEEÉtablissements de DAVID T.
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13006 MARSEILLESiègeActif
823 011 549 00016 · ouvert le 04 octobre 2016 · NAF 9602A
Documents juridiques de DAVID T.
INPIComptes annuels de DAVID T.
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVID T.. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DAVID T.
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVID T.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent DAVID T.. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 12 août 2026 · N° 26/01932
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 17 avril 2024 · N° 21/00738
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 07 novembre 2023 · N° 22/07414
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 janvier 2019 · N° 17-21.153
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 15 novembre 2018 · N° 17-27.853
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 mai 2018 · N° 15-27.235
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 novembre 2017 · N° 16-24.801
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 octobre 2017 · N° 15-27.235
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 octobre 2000 · N° 98-42.080
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 octobre 2000 · N° 98-44.671
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 février 1999 · N° 97-45.325
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DAVID T. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DAVID T.
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de marseille
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Greffe du Tribunal de Commerce de marseille
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- création
Date d'effet : 13 octobre 2016
Questions fréquentes sur DAVID T.
Quel est le numéro SIREN de DAVID T. ?
Le numéro SIREN de DAVID T. est 823 011 549. Le SIRET de son siège social est 823 011 549 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54823011549.
Qui dirige DAVID T. ?
DAVID T. est dirigée par DAVID TOUBOUL, président de sas.
Où se situe le siège social de DAVID T. ?
Le siège social de DAVID T. est situé 46 rue Edmond Rostand, 13006 Marseille.
DAVID T. est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVID T. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVID T. est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVID T..
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