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DAVIET LOIC

Active
Siren509 736 740Entrepreneur individuel74330 EPAGNY METZ-TESSYCréée le 01 février 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 509 736 740, DAVIET LOIC est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2009. Son siège social est situé 112 All des Artimbales, 74330 Epagny Metz-Tessy. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de DAVIET LOIC

Dénomination
DAVIET LOIC
SIREN
509 736 740
SIRET (siège)
509 736 740 00028
N° TVA intracommunautaire
FR91509736740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 736 740
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
01 février 2009
Siège social
112 ALL DES ARTIMBALES, 74330, EPAGNY METZ-TESSY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DAVIET LOIC

Paysagiste ; élagage.

Finances de DAVIET LOIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVIET LOIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVIET LOIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74330 EPAGNY METZ-TESSYSiègeActif

    509 736 740 00028 · ouvert le 01 novembre 2021 · NAF 8130Z

  • 74330 EPAGNY METZ-TESSYFermé

    509 736 740 00010 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 9329Z

Documents juridiques de DAVIET LOIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVIET LOIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVIET LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVIET LOIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVIET LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVIET LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVIET LOIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-11-01

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2009

Questions fréquentes sur DAVIET LOIC

Quel est le numéro SIREN de DAVIET LOIC ?

Le numéro SIREN de DAVIET LOIC est 509 736 740. Le SIRET de son siège social est 509 736 740 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91509736740.

Où se situe le siège social de DAVIET LOIC ?

Le siège social de DAVIET LOIC est situé 112 All des Artimbales, 74330 Epagny Metz-Tessy.

DAVIET LOIC est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVIET LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVIET LOIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVIET LOIC.

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