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DAVIET RAPHAEL

Active
Siren483 841 912Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 01 septembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 483 841 912, DAVIET RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 2005. Elle est domiciliée 17 rue Victor Hugo, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de DAVIET RAPHAEL

Dénomination
DAVIET RAPHAEL
SIREN
483 841 912
SIRET (siège)
483 841 912 00031
N° TVA intracommunautaire
FR94483841912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 841 912
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 septembre 2005
Siège social
17 RUE VICTOR HUGO, 74000, ANNECY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DAVIET RAPHAEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de DAVIET RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVIET RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVIET RAPHAEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    483 841 912 00031 · ouvert le 02 mars 2020 · NAF 9003B

  • 74940 ANNECYFermé

    483 841 912 00015 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 9003B

  • 74000 ANNECYFermé

    483 841 912 00023 · ouvert le 26 juin 2013 · NAF 9003A

Documents juridiques de DAVIET RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVIET RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVIET RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVIET RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVIET RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVIET RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVIET RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2005

Marques déposées par DAVIET RAPHAEL

DAVIET RAPHAEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Raphaël Susitna

    N° 3777356 · Déposée le 26 octobre 2010 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 41 · expirée le 26 octobre 2020

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DAVIET RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de DAVIET RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de DAVIET RAPHAEL est 483 841 912. Le SIRET de son siège social est 483 841 912 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94483841912.

Où se situe le siège social de DAVIET RAPHAEL ?

Le siège social de DAVIET RAPHAEL est situé 17 rue Victor Hugo, 74000 Annecy.

DAVIET RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVIET RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVIET RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVIET RAPHAEL.

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