CheckersProcédures

DAVIN BERNARD

Active
Siren478 634 470Entrepreneur individuel05130 VALSERRESCréée le 01 avril 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVIN BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2004, identifié par le SIREN 478 634 470. Elle est domiciliée La Grande Hauche, 05130 Valserres. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DAVIN BERNARD

Dénomination
DAVIN BERNARD
SIREN
478 634 470
SIRET (siège)
478 634 470 00015
N° TVA intracommunautaire
FR06478634470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 634 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 avril 2004
Siège social
LA GRANDE HAUCHE, 05130, VALSERRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVIN BERNARD

Culture de la vigne

Finances de DAVIN BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVIN BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVIN BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05130 VALSERRESSiègeActif

    478 634 470 00015 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 0121Z

Documents juridiques de DAVIN BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVIN BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVIN BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVIN BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVIN BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVIN BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVIN BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2004

Questions fréquentes sur DAVIN BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DAVIN BERNARD ?

Le numéro SIREN de DAVIN BERNARD est 478 634 470. Le SIRET de son siège social est 478 634 470 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06478634470.

Où se situe le siège social de DAVIN BERNARD ?

Le siège social de DAVIN BERNARD est situé La Grande Hauche, 05130 Valserres.

DAVIN BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVIN BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVIN BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVIN BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Entreprises à Valserres

Toutes les entreprises à Valserres