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DAVOINE JACQUES

Active
Siren433 513 215Entrepreneur individuel73620 HAUTELUCECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DAVOINE JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 433 513 215. Elle est domiciliée Les Saisies Carolina, 73620 Hauteluce. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de DAVOINE JACQUES

Dénomination
DAVOINE JACQUES
SIREN
433 513 215
SIRET (siège)
433 513 215 00015
N° TVA intracommunautaire
FR32433513215Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 513 215
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
LES SAISIES CAROLINA, 73620, HAUTELUCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVOINE JACQUES

Location de logements

Finances de DAVOINE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVOINE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVOINE JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73620 HAUTELUCESiègeActif

    433 513 215 00015 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de DAVOINE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVOINE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVOINE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVOINE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVOINE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVOINE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVOINE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur DAVOINE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DAVOINE JACQUES ?

Le numéro SIREN de DAVOINE JACQUES est 433 513 215. Le SIRET de son siège social est 433 513 215 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32433513215.

Où se situe le siège social de DAVOINE JACQUES ?

Le siège social de DAVOINE JACQUES est situé Les Saisies Carolina, 73620 Hauteluce.

DAVOINE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVOINE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVOINE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVOINE JACQUES.

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