DAVOINE LIONEL
Active0121Z · Culture de la vigne
DAVOINE LIONEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2015 sous le numéro SIREN 809 272 487. Elle est domiciliée 11 Rte de Paris, 73100 Brison-Saint-Innocent. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de DAVOINE LIONEL
INSEE- Dénomination
- DAVOINE LIONEL
- SIREN
- 809 272 487
- SIRET (siège)
- 809 272 487 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR11809272487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 809 272 487
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 2015
- Siège social
- 11 RTE DE PARIS, 73100, BRISON-SAINT-INNOCENT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DAVOINE LIONEL
Elevage d'autres animaux,Culture de la vigne
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Établissements de DAVOINE LIONEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73100 BRISON-SAINT-INNOCENTSiègeActif
809 272 487 00012 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0121Z
- 73100 BRISON-SAINT-INNOCENTFermé
809 272 487 00020 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 6820A
Conformité de DAVOINE LIONEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVOINE LIONEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVOINE LIONEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DAVOINE LIONEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2015
Marques déposées par DAVOINE LIONEL
INPIDAVOINE LIONEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeLes vignes du lac
N° 4240654 · Déposée le 14 janvier 2016 · Marque verbale
Classes 30, 31, 32, 33 · expirée le 14 janvier 2026
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur DAVOINE LIONEL
Quel est le numéro SIREN de DAVOINE LIONEL ?
Le numéro SIREN de DAVOINE LIONEL est 809 272 487. Le SIRET de son siège social est 809 272 487 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11809272487.
Où se situe le siège social de DAVOINE LIONEL ?
Le siège social de DAVOINE LIONEL est situé 11 Rte de Paris, 73100 Brison-Saint-Innocent.
DAVOINE LIONEL est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVOINE LIONEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVOINE LIONEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVOINE LIONEL.
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