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DAVOINE LIONEL

Active
Siren809 272 487Entrepreneur individuel73100 BRISON-SAINT-INNOCENTCréée le 01 janvier 2015

0121Z · Culture de la vigne

DAVOINE LIONEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2015 sous le numéro SIREN 809 272 487. Elle est domiciliée 11 Rte de Paris, 73100 Brison-Saint-Innocent. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de DAVOINE LIONEL

Dénomination
DAVOINE LIONEL
SIREN
809 272 487
SIRET (siège)
809 272 487 00012
N° TVA intracommunautaire
FR11809272487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 272 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 2015
Siège social
11 RTE DE PARIS, 73100, BRISON-SAINT-INNOCENT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DAVOINE LIONEL

Elevage d'autres animaux,Culture de la vigne

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Établissements de DAVOINE LIONEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73100 BRISON-SAINT-INNOCENTSiègeActif

    809 272 487 00012 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0121Z

  • 73100 BRISON-SAINT-INNOCENTFermé

    809 272 487 00020 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 6820A

Conformité de DAVOINE LIONEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVOINE LIONEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVOINE LIONEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DAVOINE LIONEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2015

Marques déposées par DAVOINE LIONEL

DAVOINE LIONEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Les vignes du lac

    N° 4240654 · Déposée le 14 janvier 2016 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 30, 31, 32, 33 · expirée le 14 janvier 2026

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur DAVOINE LIONEL

Quel est le numéro SIREN de DAVOINE LIONEL ?

Le numéro SIREN de DAVOINE LIONEL est 809 272 487. Le SIRET de son siège social est 809 272 487 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11809272487.

Où se situe le siège social de DAVOINE LIONEL ?

Le siège social de DAVOINE LIONEL est situé 11 Rte de Paris, 73100 Brison-Saint-Innocent.

DAVOINE LIONEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVOINE LIONEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVOINE LIONEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVOINE LIONEL.