CheckersProcédures

DAVOUST RAPHAEL

Active
Siren529 142 085Entrepreneur individuel61320 SAINT-ELLIER-LES-BOISCréée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 529 142 085, DAVOUST RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve La Cossaire, 61320 Saint-Ellier-les-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DAVOUST RAPHAEL

Dénomination
DAVOUST RAPHAEL
SIREN
529 142 085
SIRET (siège)
529 142 085 00016
N° TVA intracommunautaire
FR24529142085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 142 085
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
LA COSSAIRE, 61320, SAINT-ELLIER-LES-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVOUST RAPHAEL

Élevage d'autres animaux

Finances de DAVOUST RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVOUST RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVOUST RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61320 SAINT-ELLIER-LES-BOISSiègeActif

    529 142 085 00016 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0149Z

Documents juridiques de DAVOUST RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVOUST RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVOUST RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVOUST RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVOUST RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVOUST RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVOUST RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur DAVOUST RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de DAVOUST RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de DAVOUST RAPHAEL est 529 142 085. Le SIRET de son siège social est 529 142 085 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24529142085.

Où se situe le siège social de DAVOUST RAPHAEL ?

Le siège social de DAVOUST RAPHAEL est situé La Cossaire, 61320 Saint-Ellier-les-Bois.

DAVOUST RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVOUST RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVOUST RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVOUST RAPHAEL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage d'autres animaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 0149Z

Entreprises à Saint-Ellier-les-Bois

Toutes les entreprises à Saint-Ellier-les-Bois