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DAVOUT SCOOTERS

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Siren520 368 978SARL75020 PARISCréée le 20 janvier 2010

4540Z · Commerce et réparation de motocycles

Documents

DAVOUT SCOOTERS est une SARL immatriculée le 20 janvier 2010 sous le numéro SIREN 520 368 978. Elle est domiciliée 11 bd Davout, 75020 Paris. DAVOUT SCOOTERS relève du secteur commerce et réparation de motocycles (code NAF 4540Z).

Fiche d'identité de DAVOUT SCOOTERS

Dénomination
DAVOUT SCOOTERS
SIREN
520 368 978
SIRET (siège)
520 368 978 00018
N° TVA intracommunautaire
FR04520368978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 368 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4540Z - Commerce et réparation de motocycles
Date de création
20 janvier 2010
Siège social
11 BD DAVOUT, 75020, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVOUT SCOOTERS

Commerce et réparation de motocycles

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Finances de DAVOUT SCOOTERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de DAVOUT SCOOTERS

Anciens dirigeants (1)

KM

Kamel Miraoui,

Gérant · de janvier 2010 à mai 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DAVOUT SCOOTERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75020 PARISSiègeActif

    520 368 978 00018 · ouvert le 20 janvier 2010 · NAF 4540Z

Documents juridiques de DAVOUT SCOOTERS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 15 février 2010

  • Acte

Dépôt du 15 février 2010

  • Acte

Dépôt du 15 février 2010

  • Acte

Conformité de DAVOUT SCOOTERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVOUT SCOOTERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DAVOUT SCOOTERS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DAVOUT SCOOTERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DAVOUT SCOOTERS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Miraoui, Kamel, nomination du Gérant : Meddour, Hachemi

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-02-15 · Début d'activité : 2010-01-20

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2010

Questions fréquentes sur DAVOUT SCOOTERS

Quel est le numéro SIREN de DAVOUT SCOOTERS ?

Le numéro SIREN de DAVOUT SCOOTERS est 520 368 978. Le SIRET de son siège social est 520 368 978 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04520368978.

Où se situe le siège social de DAVOUT SCOOTERS ?

Le siège social de DAVOUT SCOOTERS est situé 11 bd Davout, 75020 Paris.

DAVOUT SCOOTERS est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVOUT SCOOTERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVOUT SCOOTERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVOUT SCOOTERS.