DAVY PASCALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DAVY PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 novembre 1988 sous le numéro SIREN 413 793 860. Son siège social est situé 12 rue de l'Abbaye, 17740 Sainte-Marie-de-Re. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0321Z.
Fiche d'identité de DAVY PASCALE
INSEE- Dénomination
- DAVY PASCALE
- SIREN
- 413 793 860
- SIRET (siège)
- 413 793 860 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR36413793860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 793 860
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0321Z
- Date de création
- 25 novembre 1988
- Siège social
- 12 RUE DE L'ABBAYE, 17740, SAINTE-MARIE-DE-RE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DAVY PASCALE
Aquaculture en mer
Finances de DAVY PASCALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DAVY PASCALE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DAVY PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17740 SAINTE-MARIE-DE-RESiègeActif
413 793 860 00011 · ouvert le 25 novembre 1988 · NAF 0321Z
Documents juridiques de DAVY PASCALE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DAVY PASCALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVY PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DAVY PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVY PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DAVY PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DAVY PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 novembre 1988
Questions fréquentes sur DAVY PASCALE
Quel est le numéro SIREN de DAVY PASCALE ?
Le numéro SIREN de DAVY PASCALE est 413 793 860. Le SIRET de son siège social est 413 793 860 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36413793860.
Où se situe le siège social de DAVY PASCALE ?
Le siège social de DAVY PASCALE est situé 12 rue de l'Abbaye, 17740 Sainte-Marie-de-Re.
DAVY PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, DAVY PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DAVY PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVY PASCALE.
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