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DAVY SEBASTIEN

Active
Siren804 922 490Entrepreneur individuel49250 LA MENITRECréée le 13 octobre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 804 922 490, DAVY SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 13 octobre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve Lot les Barilleres, 49250 La Menitre. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de DAVY SEBASTIEN

Dénomination
DAVY SEBASTIEN
SIREN
804 922 490
SIRET (siège)
804 922 490 00011
N° TVA intracommunautaire
FR12804922490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 922 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
13 octobre 2014
Siège social
LOT LES BARILLERES, 49250, LA MENITRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DAVY SEBASTIEN

Autres services personnels n.c.a.

Finances de DAVY SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DAVY SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DAVY SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49250 LA MENITRESiègeActif

    804 922 490 00011 · ouvert le 13 octobre 2014 · NAF 9609Z

Documents juridiques de DAVY SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DAVY SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DAVY SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DAVY SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DAVY SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DAVY SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DAVY SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2014

Questions fréquentes sur DAVY SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de DAVY SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de DAVY SEBASTIEN est 804 922 490. Le SIRET de son siège social est 804 922 490 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12804922490.

Où se situe le siège social de DAVY SEBASTIEN ?

Le siège social de DAVY SEBASTIEN est situé Lot les Barilleres, 49250 La Menitre.

DAVY SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, DAVY SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DAVY SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DAVY SEBASTIEN.

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