DB 13
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
DB 13 est une SCI immatriculée le 31 janvier 2017 sous le numéro SIREN 825 335 490. Elle est domiciliée 73 av Victor Hugo, 26000 Valence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PHILIPPE CUER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de DB 13
INSEE- Dénomination
- DB 13
- SIREN
- 825 335 490
- SIRET (siège)
- 825 335 490 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR02825335490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 825 335 490
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 janvier 2017
- Siège social
- 73 AV VICTOR HUGO, 26000, VALENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DB 13
Location de terrains et autres biens immobiliers.
Finances de DB 13
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DB 13
INSEEÉtablissements de DB 13
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26000 VALENCESiègeActif
825 335 490 00017 · ouvert le 24 janvier 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de DB 13
INPIComptes annuels de DB 13
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DB 13. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DB 13
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DB 13. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DB 13 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DB 13 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DB 13
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-01-24
- création
Date d'effet : 31 janvier 2017
Questions fréquentes sur DB 13
Quel est le numéro SIREN de DB 13 ?
Le numéro SIREN de DB 13 est 825 335 490. Le SIRET de son siège social est 825 335 490 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02825335490.
Qui dirige DB 13 ?
DB 13 est dirigée par PHILIPPE CUER, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DB 13 ?
Le siège social de DB 13 est situé 73 av Victor Hugo, 26000 Valence.
DB 13 est-elle toujours en activité ?
Oui, DB 13 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DB 13 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DB 13.
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