DB ARCHITECTURE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
DB ARCHITECTURE est une SARL immatriculée le 11 janvier 2017 sous le numéro SIREN 823 929 450. Elle est domiciliée 557 Rte de Saint Jean, 13670 Saint-Andiol. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. Elle est dirigée par DAVID BOUCLIER, gérant.
Fiche d'identité de DB ARCHITECTURE
INSEE- Dénomination
- DB ARCHITECTURE
- SIREN
- 823 929 450
- SIRET (siège)
- 823 929 450 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR24823929450Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 929 450
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 11 janvier 2017
- Siège social
- 557 RTE DE SAINT JEAN, 13670, SAINT-ANDIOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DB ARCHITECTURE
Exercice de la profession d'architecte, d'expert et d'urbaniste. Fonction de maîtrise d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
Finances de DB ARCHITECTURE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DB ARCHITECTURE
INSEEÉtablissements de DB ARCHITECTURE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13670 SAINT-ANDIOLSiègeActif
823 929 450 00018 · ouvert le 01 décembre 2016 · NAF 7111Z
Documents juridiques de DB ARCHITECTURE
INPIComptes annuels de DB ARCHITECTURE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DB ARCHITECTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DB ARCHITECTURE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DB ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DB ARCHITECTURE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre
Décision du 13 juillet 2026 · N° 22/05891
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/01725
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 14 septembre 2023 · N° 21/02113
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DB ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DB ARCHITECTURE
BODACC9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
- création
Date d'effet : 11 janvier 2017
Questions fréquentes sur DB ARCHITECTURE
Quel est le numéro SIREN de DB ARCHITECTURE ?
Le numéro SIREN de DB ARCHITECTURE est 823 929 450. Le SIRET de son siège social est 823 929 450 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24823929450.
Qui dirige DB ARCHITECTURE ?
DB ARCHITECTURE est dirigée par DAVID BOUCLIER, gérant.
Où se situe le siège social de DB ARCHITECTURE ?
Le siège social de DB ARCHITECTURE est situé 557 Rte de Saint Jean, 13670 Saint-Andiol.
DB ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?
Oui, DB ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DB ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DB ARCHITECTURE.
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