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DB ARCHITECTURE

Active
Siren838 916 161SAS83700 SAINT-RAPHAELCréée le 13 avril 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 838 916 161, DB ARCHITECTURE est une SAS créée le 13 avril 2018. Elle est domiciliée 142 av des Eucalyptus villa Oasis, 83700 Saint-Raphael. Son activité principale relève du code NAF 7111Z. Elle est dirigée par MARC DUBOUILH, président de sas.

Fiche d'identité de DB ARCHITECTURE

Dénomination
DB ARCHITECTURE
SIREN
838 916 161
SIRET (siège)
838 916 161 00014
N° TVA intracommunautaire
FR75838916161Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 916 161
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
13 avril 2018
Siège social
142 AV DES EUCALYPTUS VILLA OASIS, 83700, SAINT-RAPHAEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DB ARCHITECTURE

Architecture urbanisme

Finances de DB ARCHITECTURE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DB ARCHITECTURE

MD

MARC DUBOUILH

Président de SAS

Depuis la création (13 avril 2018) · 8 ans

Établissements de DB ARCHITECTURE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83700 SAINT-RAPHAELSiègeActif

    838 916 161 00014 · ouvert le 01 mai 2018 · NAF 7111Z

Documents juridiques de DB ARCHITECTURE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 avril 2018

  • Acte

Comptes annuels de DB ARCHITECTURE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DB ARCHITECTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DB ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DB ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent DB ARCHITECTURE. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DB ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DB ARCHITECTURE

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de fréjus

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  9. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-04-13 · Début d'activité : 2018-05-01

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2018

Questions fréquentes sur DB ARCHITECTURE

Quel est le numéro SIREN de DB ARCHITECTURE ?

Le numéro SIREN de DB ARCHITECTURE est 838 916 161. Le SIRET de son siège social est 838 916 161 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75838916161.

Qui dirige DB ARCHITECTURE ?

DB ARCHITECTURE est dirigée par MARC DUBOUILH, président de sas.

Où se situe le siège social de DB ARCHITECTURE ?

Le siège social de DB ARCHITECTURE est situé 142 av des Eucalyptus villa Oasis, 83700 Saint-Raphael.

DB ARCHITECTURE est-elle toujours en activité ?

Oui, DB ARCHITECTURE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DB ARCHITECTURE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DB ARCHITECTURE.

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