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DB BAT

Active
Siren909 739 765SAS77170 BRIE-COMTE-ROBERTCréée le 28 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 909 739 765, DB BAT est une SAS créée le 28 janvier 2022. Son siège social est situé 1 rue Mozart, 77170 Brie-Comte-Robert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. DAVIDE BARREIROS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de DB BAT

Dénomination
DB BAT
SIREN
909 739 765
SIRET (siège)
909 739 765 00016
N° TVA intracommunautaire
FR50909739765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 739 765
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
28 janvier 2022
Siège social
1 RUE MOZART, 77170, BRIE-COMTE-ROBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DB BAT

Maçonnerie générale

Finances de DB BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DB BAT

DB

DAVIDE BARREIROS

Président de SAS

Depuis la création (28 janvier 2022) · 4 ans

Établissements de DB BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77170 BRIE-COMTE-ROBERTSiègeActif

    909 739 765 00016 · ouvert le 24 janvier 2022 · NAF 4399C

Documents juridiques de DB BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2022

  • Acte

Comptes annuels de DB BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DB BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DB BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DB BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne DB BAT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DB BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DB BAT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  1. création

    Date d'effet : 28 janvier 2022

Questions fréquentes sur DB BAT

Quel est le numéro SIREN de DB BAT ?

Le numéro SIREN de DB BAT est 909 739 765. Le SIRET de son siège social est 909 739 765 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50909739765.

Qui dirige DB BAT ?

DB BAT est dirigée par DAVIDE BARREIROS, président de sas.

Où se situe le siège social de DB BAT ?

Le siège social de DB BAT est situé 1 rue Mozart, 77170 Brie-Comte-Robert.

DB BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, DB BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DB BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DB BAT.

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