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DB CONSULTS

Active
Siren494 669 989SARL69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 01 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DB CONSULTS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2007, identifiée par le SIREN 494 669 989. Son siège social est situé rue de l Oratoire 23d, 69300 Caluire-et-Cuire. Son activité principale relève du code NAF 6622Z.

Fiche d'identité de DB CONSULTS

Dénomination
DB CONSULTS
SIREN
494 669 989
SIRET (siège)
494 669 989 00019
N° TVA intracommunautaire
FR92494669989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 669 989
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
01 mars 2007
Siège social
RUE DE L ORATOIRE 23D, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de DB CONSULTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DB CONSULTS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DB CONSULTS

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeFermé

    494 669 989 00019 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 6622Z

  • 69150 DECINES-CHARPIEUFermé

    494 669 989 00027 · ouvert le 02 octobre 2007 · NAF 6622Z

Documents juridiques de DB CONSULTS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 août 2009

  • Acte

Dépôt du 07 août 2009

  • Acte

Dépôt du 07 août 2009

  • Acte

Dépôt du 07 août 2009

  • Acte

Dépôt du 14 février 2008

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2007

  • Acte

Comptes annuels de DB CONSULTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DB CONSULTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DB CONSULTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DB CONSULTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DB CONSULTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DB CONSULTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DB CONSULTS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2007

Questions fréquentes sur DB CONSULTS

Quel est le numéro SIREN de DB CONSULTS ?

Le numéro SIREN de DB CONSULTS est 494 669 989. Le SIRET de son siège social est 494 669 989 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92494669989.

Où se situe le siège social de DB CONSULTS ?

Le siège social de DB CONSULTS est situé rue de l Oratoire 23d, 69300 Caluire-et-Cuire.

DB CONSULTS est-elle toujours en activité ?

Oui, DB CONSULTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DB CONSULTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DB CONSULTS.

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