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DB ENGINEERING

Active
Siren440 310 928549938690 FLACHERESCréée le 21 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DB ENGINEERING est une 5499, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 310 928. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Village, 38690 Flacheres. Son activité principale relève du code NAF 0000Z.

Fiche d'identité de DB ENGINEERING

Dénomination
DB ENGINEERING
SIREN
440 310 928
SIRET (siège)
440 310 928 00013
N° TVA intracommunautaire
FR85440310928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 310 928
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
5499
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
21 décembre 2001
Siège social
LE VILLAGE, 38690, FLACHERES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de DB ENGINEERING

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DB ENGINEERING

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DB ENGINEERING

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38690 FLACHERESSiègeFermé

    440 310 928 00013 · ouvert le 21 décembre 2001 · NAF 7010Z

Documents juridiques de DB ENGINEERING

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de DB ENGINEERING

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DB ENGINEERING. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DB ENGINEERING

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DB ENGINEERING. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DB ENGINEERING n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DB ENGINEERING n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DB ENGINEERING

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2001

Questions fréquentes sur DB ENGINEERING

Quel est le numéro SIREN de DB ENGINEERING ?

Le numéro SIREN de DB ENGINEERING est 440 310 928. Le SIRET de son siège social est 440 310 928 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85440310928.

Où se situe le siège social de DB ENGINEERING ?

Le siège social de DB ENGINEERING est situé Le Village, 38690 Flacheres.

DB ENGINEERING est-elle toujours en activité ?

Oui, DB ENGINEERING est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DB ENGINEERING est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DB ENGINEERING.

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