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DB-FROID

Active
Siren444 223 432SARL69120 VAULX-EN-VELINCréée le 15 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DB-FROID est une SARL immatriculée le 15 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 223 432. Elle est domiciliée 7 Che du Grand Bois, 69120 Vaulx-en-Velin. L'entreprise déclare le code NAF 4669B comme activité principale.

Fiche d'identité de DB-FROID

Dénomination
DB-FROID
SIREN
444 223 432
SIRET (siège)
444 223 432 00014
N° TVA intracommunautaire
FR15444223432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 223 432
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4669B
Date de création
15 novembre 2002
Siège social
7 CHE DU GRAND BOIS, 69120, VAULX-EN-VELIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DB-FROID

Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Finances de DB-FROID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DB-FROID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DB-FROID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69120 VAULX-EN-VELINSiègeActif

    444 223 432 00014 · ouvert le 15 novembre 2002 · NAF 4669B

Documents juridiques de DB-FROID

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de DB-FROID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DB-FROID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DB-FROID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DB-FROID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DB-FROID n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DB-FROID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DB-FROID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2002

Questions fréquentes sur DB-FROID

Quel est le numéro SIREN de DB-FROID ?

Le numéro SIREN de DB-FROID est 444 223 432. Le SIRET de son siège social est 444 223 432 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15444223432.

Où se situe le siège social de DB-FROID ?

Le siège social de DB-FROID est situé 7 Che du Grand Bois, 69120 Vaulx-en-Velin.

DB-FROID est-elle toujours en activité ?

Oui, DB-FROID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DB-FROID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DB-FROID.

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