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DB REFERENCES

Active
Siren792 660 425SAS91300 MASSYCréée le 24 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

DB REFERENCES est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 avril 2013, identifiée par le SIREN 792 660 425. Elle est domiciliée 14 All Albert Thomas, 91300 Massy. Son activité principale relève du code NAF 4321A. SONIA BOUSELMI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de DB REFERENCES

Dénomination
DB REFERENCES
SIREN
792 660 425
SIRET (siège)
792 660 425 00028
N° TVA intracommunautaire
FR00792660425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 660 425
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4321A
Date de création
24 avril 2013
Siège social
14 ALL ALBERT THOMAS, 91300, MASSY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DB REFERENCES

TOUS CORPS D ETAT ELECTRICITE GENERALE COURANT FORT COURANT FAIBLE

Finances de DB REFERENCES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DB REFERENCES

SB

SONIA BOUSELMI

Président de SAS

Depuis la création (24 avril 2013) · 13 ans

AD

AHCENE DJERMOULI

Directeur général

Depuis la création (24 avril 2013) · 13 ans

Établissements de DB REFERENCES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91300 MASSYSiègeActif

    792 660 425 00028 · ouvert le 01 décembre 2017 · NAF 4321A

Documents juridiques de DB REFERENCES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2013

  • Acte

Comptes annuels de DB REFERENCES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DB REFERENCES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DB REFERENCES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DB REFERENCES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DB REFERENCES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DB REFERENCES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DB REFERENCES

14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  14. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-04-08

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 2013

Questions fréquentes sur DB REFERENCES

Quel est le numéro SIREN de DB REFERENCES ?

Le numéro SIREN de DB REFERENCES est 792 660 425. Le SIRET de son siège social est 792 660 425 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00792660425.

Qui dirige DB REFERENCES ?

DB REFERENCES est dirigée par SONIA BOUSELMI, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DB REFERENCES ?

Le siège social de DB REFERENCES est situé 14 All Albert Thomas, 91300 Massy.

DB REFERENCES est-elle toujours en activité ?

Oui, DB REFERENCES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DB REFERENCES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DB REFERENCES.

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