DB TRANSPORT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 347 549 974, DB TRANSPORT est une SARL créée le 1er juillet 1988. Son siège social est situé av des Gramenieres, 13580 La Fare-les-Oliviers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6912.
Fiche d'identité de DB TRANSPORT
INSEE- Dénomination
- DB TRANSPORT
- SIREN
- 347 549 974
- SIRET (siège)
- 347 549 974 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR38347549974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 549 974
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 6912
- Date de création
- 01 juillet 1988
- Siège social
- AV DES GRAMENIERES, 13580, LA FARE-LES-OLIVIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de DB TRANSPORT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DB TRANSPORT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DB TRANSPORT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13580 LA FARE-LES-OLIVIERSSiègeFermé
347 549 974 00017 · ouvert le 01 juillet 1988 · NAF 6912
Documents juridiques de DB TRANSPORT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de DB TRANSPORT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DB TRANSPORT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DB TRANSPORT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DB TRANSPORT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DB TRANSPORT. Elle date de 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 octobre 2020 · N° 19-13.543
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DB TRANSPORT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DB TRANSPORT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1988
Questions fréquentes sur DB TRANSPORT
Quel est le numéro SIREN de DB TRANSPORT ?
Le numéro SIREN de DB TRANSPORT est 347 549 974. Le SIRET de son siège social est 347 549 974 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38347549974.
Où se situe le siège social de DB TRANSPORT ?
Le siège social de DB TRANSPORT est situé av des Gramenieres, 13580 La Fare-les-Oliviers.
DB TRANSPORT est-elle toujours en activité ?
Oui, DB TRANSPORT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DB TRANSPORT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DB TRANSPORT.
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