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DB VTC

Active
Siren994 794 022SAS42400 Saint-ChamondCréée le 22 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DB VTC est une SAS immatriculée le 22 décembre 2025 sous le numéro SIREN 994 794 022. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 B RUE Victor Hugo, 42400 Saint-Chamond. Son activité principale relève du code NAF 4932Z. La direction est assurée par Denis BELLEMIN en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de DB VTC

Dénomination
DB VTC
SIREN
994 794 022
SIRET (siège)
994 794 022 00016
N° TVA intracommunautaire
FR53994794022Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 794 022
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 décembre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
22 décembre 2025
Siège social
21 B RUE Victor Hugo, 42400, Saint-Chamond
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DB VTC

Le transport de personnes par VTC, tous conseils et assistances techniques y afférent

Finances de DB VTC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DB VTC

DB

Denis BELLEMIN

Président de SAS

Depuis la création (22 décembre 2025) · moins d'un an

Établissements de DB VTC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42400 Saint-ChamondSiègeActif

    994 794 022 00016 · ouvert le 03 décembre 2025 · NAF 4932Z

Documents juridiques de DB VTC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2025

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 08 décembre 2025

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 08 décembre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de DB VTC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DB VTC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DB VTC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DB VTC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DB VTC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DB VTC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2025

Questions fréquentes sur DB VTC

Quel est le numéro SIREN de DB VTC ?

Le numéro SIREN de DB VTC est 994 794 022. Le SIRET de son siège social est 994 794 022 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53994794022.

Qui dirige DB VTC ?

DB VTC est dirigée par Denis BELLEMIN, président de sas.

Où se situe le siège social de DB VTC ?

Le siège social de DB VTC est situé 21 B RUE Victor Hugo, 42400 Saint-Chamond.

DB VTC est-elle toujours en activité ?

Oui, DB VTC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DB VTC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DB VTC.

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