DB09 MORAINES II
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 200 €
DB09 MORAINES II est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 2020, identifiée par le SIREN 890 793 144. Le siège social de l'entreprise se trouve 780 Rte de Constantine, 09100 Bezac. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARTIN DABOS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de DB09 MORAINES II
INSEE- Dénomination
- DB09 MORAINES II
- SIREN
- 890 793 144
- SIRET (siège)
- 890 793 144 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR53890793144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 890 793 144
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 octobre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 novembre 2020
- Siège social
- 780 RTE DE CONSTANTINE, 09100, BEZAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DB09 MORAINES II
L'acquisition, la construction et la propriété de tous biens immobiliers, à usage d'habitation.
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Finances de DB09 MORAINES II
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DB09 MORAINES II
INSEEDB09 INVEST
Autre
Établissements de DB09 MORAINES II
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 09100 BEZACSiègeActif
890 793 144 00027 · ouvert le 29 août 2024 · NAF 6820B
- 09100 PAMIERSFermé
890 793 144 00019 · ouvert le 29 octobre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de DB09 MORAINES II
INPIConformité de DB09 MORAINES II
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DB09 MORAINES II. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DB09 MORAINES II n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DB09 MORAINES II n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DB09 MORAINES II
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Foix
BURGER Vanessa Pascale nom d'usage : BURGER n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-10-29
- création
Date d'effet : 05 novembre 2020
Questions fréquentes sur DB09 MORAINES II
Quel est le numéro SIREN de DB09 MORAINES II ?
Le numéro SIREN de DB09 MORAINES II est 890 793 144. Le SIRET de son siège social est 890 793 144 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53890793144.
Qui dirige DB09 MORAINES II ?
DB09 MORAINES II est dirigée par MARTIN DABOS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DB09 MORAINES II ?
Le siège social de DB09 MORAINES II est situé 780 Rte de Constantine, 09100 Bezac.
DB09 MORAINES II est-elle toujours en activité ?
Oui, DB09 MORAINES II est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DB09 MORAINES II est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DB09 MORAINES II.
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