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DB16

Active
Siren927 666 727SAS26260 ArthémonayCréée le 27 mai 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 927 666 727, DB16 est une SAS créée le 27 mai 2024. Elle est domiciliée 245 IMP des Vignes, 26260 Arthémonay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6630Z. Elle est dirigée par David BOULAIN, président de sas.

Fiche d'identité de DB16

Dénomination
DB16
SIREN
927 666 727
SIRET (siège)
927 666 727 00015
N° TVA intracommunautaire
FR62927666727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 927 666 727
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6630Z
Date de création
27 mai 2024
Siège social
245 IMP des Vignes, 26260, Arthémonay
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DB16

La prise de participation, la détention et la gestion de titres dans toutes sociétés ; Et toutes prestations de services, conseils, études au profit des sociétés, qu'elles soient administratives, comptables, techniques, commerciales, financières ou autres.

Finances de DB16

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DB16

DB

David BOULAIN

Président de SAS

Depuis la création (27 mai 2024) · 2 ans

Établissements de DB16

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26260 ArthémonaySiègeActif

    927 666 727 00015 · ouvert le 13 avril 2024 · NAF 6630Z

Documents juridiques de DB16

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 avril 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 13 avril 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du coïndivisaire (daté et signé)

Dépôt du 13 avril 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Comptes annuels de DB16

DB16 a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2025

Bilan complet

02 septembre 2026

Comptes annuels 2025

Bilan simplifié

02 septembre 2026

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de DB16

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DB16. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DB16 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DB16

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de romans

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-04-13

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2024

Questions fréquentes sur DB16

Quel est le numéro SIREN de DB16 ?

Le numéro SIREN de DB16 est 927 666 727. Le SIRET de son siège social est 927 666 727 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62927666727.

Qui dirige DB16 ?

DB16 est dirigée par David BOULAIN, président de sas.

Où se situe le siège social de DB16 ?

Le siège social de DB16 est situé 245 IMP des Vignes, 26260 Arthémonay.

DB16 est-elle toujours en activité ?

Oui, DB16 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DB16 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DB16.

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