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DB6 CONSEIL

Active
Siren852 154 657SARL46230 VAYLATSCréée le 03 juillet 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

DB6 CONSEIL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 2019, identifiée par le SIREN 852 154 657. Le siège social de l'entreprise se trouve 815 Rte du Mas Vieil, 46230 Vaylats. Son activité principale relève du code NAF 6202A. La direction est assurée par DAVID BOUSCASSE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DB6 CONSEIL

Dénomination
DB6 CONSEIL
SIREN
852 154 657
SIRET (siège)
852 154 657 00039
N° TVA intracommunautaire
FR77852154657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 852 154 657
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6202A
Date de création
03 juillet 2019
Siège social
815 RTE DU MAS VIEIL, 46230, VAYLATS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DB6 CONSEIL

Prestations de conseil en matière de planification et de conception de systèmes informatiques (technologies du matériel, des logiciels, des communications, maintenance logicielle) formation des utilisateurs concernés accompagnement des particuliers, des entreprises, des collectivités et autres organismes publics ou privés acquisition, exploitation ou cession de tous procédés et brevets concernant les activités spécifiées.

Finances de DB6 CONSEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DB6 CONSEIL

DB

DAVID BOUSCASSE

Gérant

Depuis la création (03 juillet 2019) · 7 ans

Établissements de DB6 CONSEIL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 46230 VAYLATSSiègeActif

    852 154 657 00039 · ouvert le 01 novembre 2021 · NAF 6202A

  • 31000 TOULOUSEFermé

    852 154 657 00013 · ouvert le 29 juin 2019 · NAF 6202A

  • 31000 TOULOUSEFermé

    852 154 657 00021 · ouvert le 29 juin 2019 · NAF 6202A

Documents juridiques de DB6 CONSEIL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 22 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 03 juillet 2019

  • Acte

Comptes annuels de DB6 CONSEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DB6 CONSEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DB6 CONSEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DB6 CONSEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DB6 CONSEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DB6 CONSEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DB6 CONSEIL

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 2019

Questions fréquentes sur DB6 CONSEIL

Quel est le numéro SIREN de DB6 CONSEIL ?

Le numéro SIREN de DB6 CONSEIL est 852 154 657. Le SIRET de son siège social est 852 154 657 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77852154657.

Qui dirige DB6 CONSEIL ?

DB6 CONSEIL est dirigée par DAVID BOUSCASSE, gérant.

Où se situe le siège social de DB6 CONSEIL ?

Le siège social de DB6 CONSEIL est situé 815 Rte du Mas Vieil, 46230 Vaylats.

DB6 CONSEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, DB6 CONSEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DB6 CONSEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DB6 CONSEIL.

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