DBAMC CAP OCEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
DBAMC CAP OCEAN est une SCI immatriculée le 13 juillet 2010 sous le numéro SIREN 523 734 671. Elle est domiciliée 14 Ham la Corbellerie Cheffes, 49125 Cheffes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DOMINIQUE GAILLARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de DBAMC CAP OCEAN
INSEE- Dénomination
- DBAMC CAP OCEAN
- SIREN
- 523 734 671
- SIRET (siège)
- 523 734 671 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR62523734671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 523 734 671
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 juillet 2010
- Siège social
- 14 HAM LA CORBELLERIE CHEFFES, 49125, Cheffes
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DBAMC CAP OCEAN
L'acquisition d'un immeuble sis Résidence Cap Océan - Appt C14, Port Crouesty 56640 ARZON, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultériueure.
Finances de DBAMC CAP OCEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DBAMC CAP OCEAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 juillet 2010) · 16 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 juillet 2010) · 16 ans
Établissements de DBAMC CAP OCEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 49125 CheffesSiègeActif
523 734 671 00028 · ouvert le 01 juin 2026 · NAF 6820B
- 94490 ORMESSON-SUR-MARNEFermé
523 734 671 00010 · ouvert le 20 juin 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de DBAMC CAP OCEAN
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DBAMC CAP OCEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DBAMC CAP OCEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DBAMC CAP OCEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DBAMC CAP OCEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DBAMC CAP OCEAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DBAMC CAP OCEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DBAMC CAP OCEAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers
Immatriculée le 2026-06-25 · Début d'activité : 2026-06-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-06-20
- création
Date d'effet : 13 juillet 2010
Questions fréquentes sur DBAMC CAP OCEAN
Quel est le numéro SIREN de DBAMC CAP OCEAN ?
Le numéro SIREN de DBAMC CAP OCEAN est 523 734 671. Le SIRET de son siège social est 523 734 671 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62523734671.
Qui dirige DBAMC CAP OCEAN ?
DBAMC CAP OCEAN est dirigée par DOMINIQUE GAILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DBAMC CAP OCEAN ?
Le siège social de DBAMC CAP OCEAN est situé 14 Ham la Corbellerie Cheffes, 49125 Cheffes.
DBAMC CAP OCEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, DBAMC CAP OCEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DBAMC CAP OCEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DBAMC CAP OCEAN.
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