DBCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
DBCE est une SAS immatriculée le 7 mars 2024 sous le numéro SIREN 985 232 727. Elle est domiciliée La Ferme des Buis, 25700 Valentigney. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Dominique Bonnet exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de DBCE
INSEE- Dénomination
- DBCE
- SIREN
- 985 232 727
- SIRET (siège)
- 985 232 727 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR38985232727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 985 232 727
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 mars 2024
- Siège social
- La Ferme des Buis, 25700, Valentigney
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DBCE
La réalisation de prestations de conseils, de services (consulting) et études techniques dans le domaine du traitement de surfaces et dans le domaine équin. La formation, non diplômante, en lien avec les domaines précités. Toutes prestations de services et de gestion administrative. L'apport d'affaires.
Finances de DBCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DBCE
INSEEÉtablissements de DBCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25700 ValentigneySiègeActif
985 232 727 00018 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 7490B
Documents juridiques de DBCE
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de DBCE
INPIDBCE a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de DBCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DBCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne DBCE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/09393
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DBCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DBCE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de belfort
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-03-07 · Début d'activité : 2024-03-01
- création
Date d'effet : 07 mars 2024
Questions fréquentes sur DBCE
Quel est le numéro SIREN de DBCE ?
Le numéro SIREN de DBCE est 985 232 727. Le SIRET de son siège social est 985 232 727 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38985232727.
Qui dirige DBCE ?
DBCE est dirigée par Dominique Bonnet, président de sas.
Où se situe le siège social de DBCE ?
Le siège social de DBCE est situé La Ferme des Buis, 25700 Valentigney.
DBCE est-elle toujours en activité ?
Oui, DBCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DBCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DBCE.
Entreprises similaires
Même activité à Valentigney