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DBE BAT

Active
Siren815 328 158SARL45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYECréée le 22 décembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

DBE BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 décembre 2015, identifiée par le SIREN 815 328 158. Son siège social est situé 26 rue Louis Pergaud, 45800 Saint-Jean-de-Braye. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399A. Elle est dirigée par HACI ELMA, gérant.

Fiche d'identité de DBE BAT

Dénomination
DBE BAT
SIREN
815 328 158
SIRET (siège)
815 328 158 00028
N° TVA intracommunautaire
FR88815328158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 328 158
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4399A
Date de création
22 décembre 2015
Siège social
26 RUE LOUIS PERGAUD, 45800, SAINT-JEAN-DE-BRAYE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DBE BAT

Étanchéité couverture isolation bardage

Finances de DBE BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DBE BAT

HE

HACI ELMA

Gérant

Depuis la création (22 décembre 2015) · 10 ans

Établissements de DBE BAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYESiègeActif

    815 328 158 00028 · ouvert le 07 décembre 2015 · NAF 4399A

  • 45800 SAINT-JEAN-DE-BRAYEFermé

    815 328 158 00010 · ouvert le 07 décembre 2015 · NAF 4399A

Documents juridiques de DBE BAT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de DBE BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DBE BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DBE BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DBE BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DBE BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DBE BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DBE BAT

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2015

Questions fréquentes sur DBE BAT

Quel est le numéro SIREN de DBE BAT ?

Le numéro SIREN de DBE BAT est 815 328 158. Le SIRET de son siège social est 815 328 158 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88815328158.

Qui dirige DBE BAT ?

DBE BAT est dirigée par HACI ELMA, gérant.

Où se situe le siège social de DBE BAT ?

Le siège social de DBE BAT est situé 26 rue Louis Pergaud, 45800 Saint-Jean-de-Braye.

DBE BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, DBE BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DBE BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DBE BAT.

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