DBE IMMOBILIER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
DBE IMMOBILIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 décembre 2012, identifiée par le SIREN 790 121 305. Le siège social de l'entreprise se trouve Aux Grands Planchants za, 25300 Pontarlier. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DAVID BESSADET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de DBE IMMOBILIER
INSEE- Dénomination
- DBE IMMOBILIER
- SIREN
- 790 121 305
- SIRET (siège)
- 790 121 305 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR50790121305Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 121 305
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 décembre 2012
- Siège social
- AUX GRANDS PLANCHANTS ZA, 25300, PONTARLIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DBE IMMOBILIER
L'acquisition par voie d'apport ou d'achat, la propriété, l'administration, la gestion, et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement d'ensembles immobiliers.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de DBE IMMOBILIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DBE IMMOBILIER
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 décembre 2012) · 13 ans
Établissements de DBE IMMOBILIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25300 PONTARLIERSiègeActif
790 121 305 00011 · ouvert le 01 décembre 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de DBE IMMOBILIER
INPIConformité de DBE IMMOBILIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DBE IMMOBILIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DBE IMMOBILIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DBE IMMOBILIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DBE IMMOBILIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-12-24 · Début d'activité : 2012-12-01
- création
Date d'effet : 24 décembre 2012
Questions fréquentes sur DBE IMMOBILIER
Quel est le numéro SIREN de DBE IMMOBILIER ?
Le numéro SIREN de DBE IMMOBILIER est 790 121 305. Le SIRET de son siège social est 790 121 305 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50790121305.
Qui dirige DBE IMMOBILIER ?
DBE IMMOBILIER est dirigée par DAVID BESSADET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DBE IMMOBILIER ?
Le siège social de DBE IMMOBILIER est situé Aux Grands Planchants za, 25300 Pontarlier.
DBE IMMOBILIER est-elle toujours en activité ?
Oui, DBE IMMOBILIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DBE IMMOBILIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DBE IMMOBILIER.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Pontarlier
- C.L.V25300 Pontarlier
- ECLIPS25300 Pontarlier
- JEANNE D'ARC DE PONTARLIER25300 Pontarlier
- T.C.M.25300 Pontarlier
- SCI LES PORTES DU LAC25300 Pontarlier
- FAMILIALE TOITOT25300 Pontarlier
- LES LENTISQUES25300 Pontarlier
- CASTOR DEVELOPPEMENT25300 Pontarlier
- SCI JEAN-PIERRE ET MICHELE PRISSETTE25300 Pontarlier
- RMVB7525300 Pontarlier
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Pontarlier
Entreprises du même secteur à Pontarlier
Entreprises à Pontarlier
Toutes les entreprises à Pontarlier
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Doubs en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
