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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 925 210 296, DBS-BAT est une SAS créée le 16 avril 2024. Son siège social est situé 69 RUE du Clos, 91130 Ris-Orangis. L'entreprise déclare le code NAF 4332B comme activité principale. La direction est assurée par Mohamed-Amin BEN ROMDHANE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de DBS-BAT

Dénomination
DBS-BAT
SIREN
925 210 296
SIRET (siège)
925 210 296 00032
N° TVA intracommunautaire
FR53925210296Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 925 210 296
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 avril 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4332B
Date de création
16 avril 2024
Siège social
69 RUE du Clos, 91130, Ris-Orangis
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de DBS-BAT

* Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

Finances de DBS-BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DBS-BAT

MB

Mohamed-Amin BEN ROMDHANE

Président de SAS

Depuis la création (16 avril 2024) · 2 ans

Établissements de DBS-BAT

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 91130 Ris-OrangisSiègeActif

    925 210 296 00032 · ouvert le 04 novembre 2025 · NAF 4332B

  • 77400 Lagny-sur-MarneFermé

    925 210 296 00016 · ouvert le 03 avril 2024 · NAF 4332B

  • 95330 DomontFermé

    925 210 296 00024 · ouvert le 11 mars 2025 · NAF 4332B

Documents juridiques de DBS-BAT

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 02 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 novembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 03 avril 2024

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 03 avril 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 03 avril 2024

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 03 avril 2024

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 03 avril 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de DBS-BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DBS-BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DBS-BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DBS-BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DBS-BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DBS-BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DBS-BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2024

Questions fréquentes sur DBS-BAT

Quel est le numéro SIREN de DBS-BAT ?

Le numéro SIREN de DBS-BAT est 925 210 296. Le SIRET de son siège social est 925 210 296 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53925210296.

Qui dirige DBS-BAT ?

DBS-BAT est dirigée par Mohamed-Amin BEN ROMDHANE, président de sas.

Où se situe le siège social de DBS-BAT ?

Le siège social de DBS-BAT est situé 69 RUE du Clos, 91130 Ris-Orangis.

DBS-BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, DBS-BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DBS-BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DBS-BAT.