DBS TERRASSEMENT

Active

Siren980 389 746SARL79000 NiortCréée le 21 novembre 20231

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 10,0 k€
Effectif: 1tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 980 389 746, DBS TERRASSEMENT est une SARL créée le 21 novembre 2023. Son siège social est situé 37 RUE de Saint Symphorien, 79000 Niort. L'entreprise déclare le code NAF 4312A comme activité principale et emploie 1 salarié. Elle est dirigée par Sarah DOUSSINEAU, gérant.

Fiche d'identité de DBS TERRASSEMENT

INSEE

Dénomination: DBS TERRASSEMENT
SIREN: 980 389 746
SIRET (siège): 980 389 746 00010
N° TVA intracommunautaire: FR46980389746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 980 389 746
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 10 000 €
Code NAF / APE: 4312A
Date de création: 21 novembre 2023
Effectif: 1
Siège social: 37 RUE de Saint Symphorien, 79000, Niort
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de DBS TERRASSEMENT

Travaux publics.

Finances de DBS TERRASSEMENT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DBS TERRASSEMENT

INSEEBODACC

Sarah DOUSSINEAU

Gérant

En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 30 avril 2026

Anciens dirigeants (3)

Kamel OUBRAHIM

Gérant · de juin 2025 à avril 2026

Cherif TARMOUL

Gérant · de juin 2025 à avril 2026

Sofiane PLARD-GOUGELIN

Gérant · de novembre 2023 à juin 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DBS TERRASSEMENT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

79000 NiortSiègeActif
980 389 746 00010 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 4312A

Documents juridiques de DBS TERRASSEMENT

INPI

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 avril 2026

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 avril 2026

Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 10 octobre 2023

Acte

Dépôt du 10 octobre 2023

Acte

Dépôt du 10 octobre 2023

Acte

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de DBS TERRASSEMENT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DBS TERRASSEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DBS TERRASSEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DBS TERRASSEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DBS TERRASSEMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DBS TERRASSEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DBS TERRASSEMENT

BODACC

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

30 avril 2026Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
Gérant : DOUSSINEAU Sarah, Marie
26 juin 2025Modifications diverses
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
Gérant : OUBRAHIM Kamel ; Gérant : TARMOUL Cherif
18 octobre 2023Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-10-13 · Début d'activité : 2023-09-01

03 juillet 2024création
Date d'effet : 21 novembre 2023

Questions fréquentes sur DBS TERRASSEMENT

Quel est le numéro SIREN de DBS TERRASSEMENT ?

Le numéro SIREN de DBS TERRASSEMENT est 980 389 746. Le SIRET de son siège social est 980 389 746 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46980389746.

Qui dirige DBS TERRASSEMENT ?

DBS TERRASSEMENT est dirigée par Sarah DOUSSINEAU, gérant.

Où se situe le siège social de DBS TERRASSEMENT ?

Le siège social de DBS TERRASSEMENT est situé 37 RUE de Saint Symphorien, 79000 Niort.