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DBSOFT

Active
Siren403 649 015SARL59700 MARCQ-EN-BAROEULCréée le 01 février 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 403 649 015, DBSOFT est une SARL créée le 1er février 1996. Son siège social est situé 13 av de la Marne 340-13 Parc Europe, 59700 Marcq-en-Baroeul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524Z.

Fiche d'identité de DBSOFT

Dénomination
DBSOFT
SIREN
403 649 015
SIRET (siège)
403 649 015 00019
N° TVA intracommunautaire
FR27403649015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 649 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524Z
Date de création
01 février 1996
Siège social
13 AV DE LA MARNE 340-13 PARC EUROPE, 59700, MARCQ-EN-BAROEUL
Établissements
1
Statut
Active

Finances de DBSOFT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DBSOFT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DBSOFT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59700 MARCQ-EN-BAROEULSiègeFermé

    403 649 015 00019 · ouvert le 01 février 1996 · NAF 524Z

Documents juridiques de DBSOFT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 1996

  • Acte

Comptes annuels de DBSOFT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DBSOFT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DBSOFT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DBSOFT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DBSOFT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DBSOFT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DBSOFT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1996

Questions fréquentes sur DBSOFT

Quel est le numéro SIREN de DBSOFT ?

Le numéro SIREN de DBSOFT est 403 649 015. Le SIRET de son siège social est 403 649 015 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27403649015.

Où se situe le siège social de DBSOFT ?

Le siège social de DBSOFT est situé 13 av de la Marne 340-13 Parc Europe, 59700 Marcq-en-Baroeul.

DBSOFT est-elle toujours en activité ?

Oui, DBSOFT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DBSOFT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DBSOFT.

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