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DBSYS

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Siren433 980 166SARL06220 VALLAURISCréée le 11 décembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 433 980 166, DBSYS est une SARL créée le 11 décembre 2000. Son siège social est situé 2323 Che Saint Bernard Porte 15 Bt 6, 06220 Vallauris. L'entreprise déclare le code NAF 721Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DBSYS

Dénomination
DBSYS
SIREN
433 980 166
SIRET (siège)
433 980 166 00014
N° TVA intracommunautaire
FR11433980166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 980 166
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
721Z
Date de création
11 décembre 2000
Siège social
2323 CHE SAINT BERNARD PORTE 15 BT 6, 06220, VALLAURIS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de DBSYS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DBSYS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DBSYS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06220 VALLAURISSiègeFermé

    433 980 166 00014 · ouvert le 11 décembre 2000 · NAF 721Z

Documents juridiques de DBSYS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de DBSYS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DBSYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DBSYS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DBSYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DBSYS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DBSYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DBSYS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2000

Questions fréquentes sur DBSYS

Quel est le numéro SIREN de DBSYS ?

Le numéro SIREN de DBSYS est 433 980 166. Le SIRET de son siège social est 433 980 166 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11433980166.

Où se situe le siège social de DBSYS ?

Le siège social de DBSYS est situé 2323 Che Saint Bernard Porte 15 Bt 6, 06220 Vallauris.

DBSYS est-elle toujours en activité ?

Oui, DBSYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DBSYS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DBSYS.

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