CheckersProcédures

DBT

Active
Siren908 380 231SCI39800 BUVILLYCréée le 20 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

DBT est une SCI immatriculée le 20 décembre 2021 sous le numéro SIREN 908 380 231. Elle est domiciliée 7 rue du Pre Millet, 39800 Buvilly. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FREDERIC DOUBLET en qualité de autre.

Fiche d'identité de DBT

Dénomination
DBT
SIREN
908 380 231
SIRET (siège)
908 380 231 00013
N° TVA intracommunautaire
FR07908380231Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 380 231
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 décembre 2021
Siège social
7 RUE DU PRE MILLET, 39800, BUVILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DBT

Se reporter aux statuts.

Finances de DBT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DBT

FD

FREDERIC DOUBLET

Autre

Depuis la création (20 décembre 2021) · 4 ans

AL

ALINE LOUIS

Autre

Depuis la création (20 décembre 2021) · 4 ans

Établissements de DBT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39800 BUVILLYSiègeActif

    908 380 231 00013 · ouvert le 15 décembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de DBT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de DBT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DBT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DBT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DBT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DBT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DBT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-12-15

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2021

Questions fréquentes sur DBT

Quel est le numéro SIREN de DBT ?

Le numéro SIREN de DBT est 908 380 231. Le SIRET de son siège social est 908 380 231 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07908380231.

Qui dirige DBT ?

DBT est dirigée par FREDERIC DOUBLET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DBT ?

Le siège social de DBT est situé 7 rue du Pre Millet, 39800 Buvilly.

DBT est-elle toujours en activité ?

Oui, DBT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DBT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DBT.

Entreprises similaires

Même activité à Buvilly

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Buvilly

Entreprises du même secteur à Buvilly

Entreprises à Buvilly

Toutes les entreprises à Buvilly