CheckersProcédures
Chiffre d'affaires 2025
Non publié
Résultat net 2025
−363 k€−616,8 %
Capital social
100 k€
Effectif
Non publié

DBTS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 avril 1995, identifiée par le SIREN 400 497 780. Elle est domiciliée 16 rue Paradis, 01100 Oyonnax. L'entreprise déclare le code NAF 4399D comme activité principale. En 2023, son chiffre d'affaires s'est élevé à 4,4 M€ pour un résultat net de 102 k€. JOSEPH ZACCAGNINO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de DBTS

Dénomination
DBTS
SIREN
400 497 780
SIRET (siège)
400 497 780 00041
N° TVA intracommunautaire
FR39400497780Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Bourg-en-Bresse 400 497 780
Greffe
Bourg-en-Bresse
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
100 000 €
Code NAF / APE
4399D
Date de création
05 avril 1995
Siège social
16 RUE PARADIS, 01100, OYONNAX
Établissements
7
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de DBTS

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de DBTS

DECOUPE DE TOUT TYPE DE BETON, TS TRAVAUX DE MACONNERIE PUBLICS OU PRIVES, BATIMENT TOUS CORPS D'ETAT

Finances de DBTS

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2025--−363 k€--378 k€2,0 M€-
2024--70,3 k€--811 k€2,5 M€-
20234,4 M€-102 k€183 k€120 k€801 k€2,4 M€-
2022--86,7 k€--759 k€2,5 M€-
20213,6 M€−15,7 %75,1 k€153 k€118 k€733 k€2,2 M€1,1 M€
20204,3 M€-176 k€353 k€262 k€717 k€2,1 M€1,2 M€
2019--173 k€--542 k€1,4 M€-
2017--31,0 k€--284 k€732 k€-

Dernier exercice : clôture le 31 mars 2025 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 16 décembre 2025

Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).

Ratios 2025

Autonomie financière
18,7 %
Taux d’endettement
105,5 %
Ratio de liquidité
137,2 %

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2025

Actif

Poste20252024
Frais d'établissement0 €0 €
Concessions, brevets et droits similaires28 116 €0 €
Fonds commercial17 000 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage78 507 €0 €
Autres immobilisations corporelles54 571 €0 €
Autres titres immobilisés258 €0 €
Autres immobilisations financières42 448 €0 €
TOTAL Actif immobilisé220 900 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements183 137 €0 €
Clients et comptes rattachés1 159 312 €0 €
Autres créances395 397 €0 €
Disponibilités41 296 €0 €
Charges constatées d'avance21 477 €0 €
TOTAL Actif circulant1 800 619 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 021 519 €0 €

Passif

Poste20252024
Capital social ou individuel100 000 €0 €
Réserve légale10 000 €0 €
Autres réserves631 455 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−363 184 €0 €
TOTAL Capitaux propres378 271 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit284 517 €0 €
Emprunts et dettes financières divers114 548 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés868 490 €0 €
Dettes fiscales et sociales363 631 €0 €
Autres dettes12 062 €0 €
TOTAL Dettes1 643 247 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 021 519 €0 €
Code EG1 634 773 €0 €
Code EH52 972 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Frais d'établissement0 €0 €
Concessions, brevets et droits similaires34 508 €0 €
Fonds commercial17 000 €0 €
Installations techniques, matériel et outillage116 625 €0 €
Autres immobilisations corporelles76 801 €0 €
Autres titres immobilisés258 €0 €
Autres immobilisations financières42 249 €0 €
TOTAL Actif immobilisé287 441 €0 €
Stocks - matières premières et approvisionnements194 196 €0 €
En-cours de production de services62 247 €0 €
Avances et acomptes versés sur commandes14 143 €0 €
Clients et comptes rattachés1 456 190 €0 €
Autres créances344 493 €0 €
Disponibilités35 916 €0 €
Charges constatées d'avance130 366 €0 €
TOTAL Actif circulant2 237 551 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 524 992 €0 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel100 000 €0 €
Réserve légale10 000 €0 €
Autres réserves631 179 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE70 276 €0 €
TOTAL Capitaux propres811 455 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit270 583 €0 €
Emprunts et dettes financières divers133 717 €0 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours12 730 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés1 009 009 €0 €
Dettes fiscales et sociales287 499 €0 €
TOTAL Dettes1 713 537 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 524 992 €0 €
Code EG1 603 774 €0 €
Code EH60 134 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023

Actif

Poste20232022
Frais d'établissement9 350 €-
Concessions, brevets et droits similaires42 875 €-
Fonds commercial17 000 €-
Installations techniques, matériel et outillage120 843 €-
Autres immobilisations corporelles86 784 €-
Autres titres immobilisés258 €-
Autres immobilisations financières42 031 €-
TOTAL Actif immobilisé309 792 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements124 125 €-
En-cours de production de services53 427 €-
Avances et acomptes versés sur commandes22 344 €-
Clients et comptes rattachés1 378 202 €-
Autres créances260 582 €-
Disponibilités100 675 €-
Charges constatées d'avance113 979 €-
TOTAL Actif circulant2 053 334 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 363 125 €-

Passif

Poste20232022
Capital social ou individuel100 000 €-
Réserve légale10 000 €-
Autres réserves589 270 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE101 909 €-
TOTAL Capitaux propres801 179 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit332 184 €-
Emprunts et dettes financières divers24 698 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours5 510 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés953 294 €-
Dettes fiscales et sociales246 260 €-
TOTAL Dettes1 561 946 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 363 125 €-
Code EG1 561 946 €-
Code EH14 161 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Frais d'établissement9 350 €-
Concessions, brevets et droits similaires8 088 €-
Fonds commercial17 000 €-
Installations techniques, matériel et outillage128 330 €-
Autres immobilisations corporelles120 758 €-
Immobilisations en cours45 132 €-
Autres titres immobilisés258 €-
Autres immobilisations financières38 656 €-
TOTAL Actif immobilisé350 133 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements102 845 €-
En-cours de production de services49 550 €-
Avances et acomptes versés sur commandes19 096 €-
Clients et comptes rattachés1 369 654 €-
Autres créances238 824 €-
Disponibilités240 770 €-
Charges constatées d'avance102 477 €-
TOTAL Actif circulant2 123 215 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 473 348 €-

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel100 000 €-
Réserve légale10 000 €-
Autres réserves562 562 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE86 709 €-
TOTAL Capitaux propres759 270 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit451 816 €-
Emprunts et dettes financières divers5 033 €-
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours101 164 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés918 925 €-
Dettes fiscales et sociales237 140 €-
TOTAL Dettes1 714 078 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 473 348 €-
Code EG1 714 078 €-
Code EH1 664 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Frais d'établissement538 €1 473 €
Concessions, brevets et droits similaires213 €880 €
Fonds commercial17 000 €17 000 €
Installations techniques, matériel et outillage139 612 €134 558 €
Autres immobilisations corporelles154 804 €130 680 €
Immobilisations en cours45 132 €-
Autres titres immobilisés258 €258 €
Autres immobilisations financières38 656 €38 656 €
TOTAL Actif immobilisé396 213 €323 505 €
Stocks - matières premières et approvisionnements98 340 €86 466 €
En-cours de production de services45 775 €23 955 €
Avances et acomptes versés sur commandes10 551 €-
Clients et comptes rattachés1 136 860 €1 002 431 €
Autres créances185 976 €237 155 €
Disponibilités278 508 €349 384 €
Charges constatées d'avance81 291 €37 370 €
TOTAL Actif circulant1 837 302 €1 736 761 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 233 515 €2 060 265 €

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel100 000 €100 000 €
Réserve légale10 000 €10 000 €
Autres réserves547 426 €431 718 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE75 136 €175 708 €
TOTAL Capitaux propres732 562 €717 426 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit593 138 €161 134 €
Emprunts et dettes financières divers31 €1 829 €
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours17 875 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés707 081 €977 955 €
Dettes fiscales et sociales182 826 €194 455 €
Autres dettes-7 467 €
TOTAL Dettes1 500 953 €1 342 839 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 233 515 €2 060 265 €

Compte de résultat

Poste20212020
Production vendue - services3 618 069 €4 293 805 €
Chiffre d'affaires net3 618 069 €4 293 805 €
Production stockée21 820 €2 445 €
Production immobilisée40 550 €-
Subventions d'exploitation4 688 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges42 197 €18 301 €
Autres produits21 057 €4 269 €
TOTAL Produits d'exploitation3 748 380 €4 318 819 €
Achats de matières premières et autres approvisionnements127 243 €174 854 €
Variation de stock (matières premières)−11 874 €−3 951 €
Autres achats et charges externes2 291 260 €2 559 485 €
Impôts, taxes et versements assimilés26 610 €28 342 €
Salaires et traitements833 424 €893 844 €
Charges sociales265 130 €290 263 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations88 059 €80 560 €
Dotations aux provisions sur actif circulant-21 676 €
Autres charges10 727 €11 937 €
TOTAL Charges d'exploitation3 630 579 €4 057 011 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION117 801 €261 808 €
Produits financiers de participations403 €-
Autres intérêts et produits assimilés1 638 €-
Différences positives de change-197 €
TOTAL Produits financiers2 040 €197 €
Intérêts et charges assimilées9 988 €11 678 €
TOTAL Charges financières9 988 €11 678 €
RÉSULTAT FINANCIER−7 947 €−11 481 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS109 854 €250 327 €
Produits exceptionnels sur opérations en capital-16 000 €
TOTAL Produits exceptionnels-16 000 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion7 006 €24 722 €
Charges exceptionnelles sur opérations en capital-255 €
TOTAL Charges exceptionnelles7 006 €24 977 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−7 006 €−8 977 €
Impôts sur les bénéfices27 713 €65 641 €
TOTAL DES PRODUITS3 750 421 €4 335 016 €
TOTAL DES CHARGES3 675 285 €4 159 307 €
BÉNÉFICE OU PERTE75 136 €175 708 €
Code HP43 520 €39 438 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Frais d'établissement1 473 €-
Concessions, brevets et droits similaires880 €-
Fonds commercial17 000 €-
Installations techniques, matériel et outillage134 558 €-
Autres immobilisations corporelles130 680 €-
Autres titres immobilisés258 €-
Autres immobilisations financières38 656 €-
TOTAL Actif immobilisé323 505 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements86 466 €-
En-cours de production de services23 955 €-
Clients et comptes rattachés1 002 431 €-
Autres créances237 155 €-
Disponibilités349 384 €-
Charges constatées d'avance37 370 €-
TOTAL Actif circulant1 736 761 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif2 060 265 €-

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel100 000 €-
Réserve légale10 000 €-
Autres réserves431 718 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE175 708 €-
TOTAL Capitaux propres717 426 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit161 134 €-
Emprunts et dettes financières divers1 829 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés977 955 €-
Dettes fiscales et sociales194 455 €-
Autres dettes7 467 €-
TOTAL Dettes1 342 839 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif2 060 265 €-
Code EG1 246 858 €-

Compte de résultat

Poste20202019
Production vendue - services4 293 805 €-
Chiffre d'affaires net4 293 805 €-
Production stockée2 445 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges18 301 €-
Autres produits4 269 €-
TOTAL Produits d'exploitation4 318 819 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements174 854 €-
Variation de stock (matières premières)−3 951 €-
Autres achats et charges externes2 559 485 €-
Impôts, taxes et versements assimilés28 342 €-
Salaires et traitements893 844 €-
Charges sociales290 263 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations80 560 €-
Dotations aux provisions sur actif circulant21 676 €-
Autres charges11 937 €-
TOTAL Charges d'exploitation4 057 011 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION261 808 €-
Différences positives de change197 €-
TOTAL Produits financiers197 €-
Intérêts et charges assimilées11 678 €-
TOTAL Charges financières11 678 €-
RÉSULTAT FINANCIER−11 481 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS250 327 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital16 000 €-
TOTAL Produits exceptionnels16 000 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion24 722 €-
Charges exceptionnelles sur opérations en capital255 €-
TOTAL Charges exceptionnelles24 977 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−8 977 €-
Impôts sur les bénéfices65 641 €-
TOTAL DES PRODUITS4 335 016 €-
TOTAL DES CHARGES4 159 307 €-
BÉNÉFICE OU PERTE175 708 €-
Code HP39 438 €-
Code A17 189 €-
Code A254 015 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Frais d'établissement2 408 €-
Concessions, brevets et droits similaires1 570 €-
Fonds commercial17 000 €-
Installations techniques, matériel et outillage128 564 €-
Autres immobilisations corporelles114 670 €-
Autres titres immobilisés258 €-
Autres immobilisations financières36 781 €-
TOTAL Actif immobilisé301 250 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements82 515 €-
En-cours de production de services21 511 €-
Avances et acomptes versés sur commandes5 520 €-
Clients et comptes rattachés605 245 €-
Autres créances161 288 €-
Disponibilités167 073 €-
Charges constatées d'avance36 579 €-
TOTAL Actif circulant1 079 730 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif1 380 980 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel100 000 €-
Réserve légale10 000 €-
Autres réserves258 747 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE172 970 €-
TOTAL Capitaux propres541 718 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit184 520 €-
Emprunts et dettes financières divers1 033 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés462 138 €-
Dettes fiscales et sociales157 402 €-
Autres dettes34 169 €-
TOTAL Dettes839 263 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif1 380 980 €-
Code EG727 874 €-
Code EH2 881 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Frais d'établissement4 278 €-
Concessions, brevets et droits similaires464 €-
Fonds commercial17 000 €-
Installations techniques, matériel et outillage70 053 €-
Autres immobilisations corporelles77 740 €-
Autres titres immobilisés258 €-
Autres immobilisations financières36 301 €-
TOTAL Actif immobilisé206 094 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements69 325 €-
En-cours de production de services20 793 €-
Clients et comptes rattachés257 058 €-
Autres créances131 531 €-
Disponibilités27 308 €-
Charges constatées d'avance20 108 €-
TOTAL Actif circulant526 123 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif732 216 €-

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel100 000 €-
Réserve légale10 000 €-
Autres réserves142 616 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE31 012 €-
TOTAL Capitaux propres283 628 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit78 060 €-
Emprunts et dettes financières divers61 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés237 182 €-
Dettes fiscales et sociales129 147 €-
Autres dettes4 138 €-
TOTAL Dettes448 588 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif732 216 €-
Code EG402 758 €-
Code EH8 627 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de DBTS

JZ

JOSEPH ZACCAGNINO

Gérant

En poste depuis mai 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 mai 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DBTS

7 établissements, dont 3 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeFermé

    400 497 780 00041 · ouvert le 01 avril 2005 · NAF 4399D

  • 01340 MONTREVEL-EN-BRESSEActif

    400 497 780 00033 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 4399D

  • 42000 SAINT-ETIENNEActif

    400 497 780 00058 · ouvert le 02 janvier 2019 · NAF 4399D

  • 33185 LE HAILLANActif

    400 497 780 00074 · ouvert le 16 mai 2022 · NAF 4399D

  • 01100 GEOVREISSETFermé

    400 497 780 00017 · ouvert le 03 avril 1995 · NAF 452U

  • 01340 MONTREVEL-EN-BRESSEFermé

    400 497 780 00025 · ouvert le 01 septembre 1999 · NAF 452U

  • 33185 LE HAILLANFermé

    400 497 780 00066 · ouvert le 16 mai 2022 · NAF 4399D

Documents juridiques de DBTS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 23 février 2017

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 26 mai 2005

  • Acte

Dépôt du 07 février 2003

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2001

  • Acte

Dépôt du 05 avril 1995

  • Acte

Comptes annuels de DBTS

DBTS a déposé les comptes annuels de 9 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2026

Bilan complet

27 juillet 2026

Comptes annuels 2026

Bilan complet

27 juillet 2026

Comptes annuels 2025

Confidentiel

Bilan complet

16 décembre 2025

Comptes annuels 2024

Confidentiel

Bilan complet

17 octobre 2024

Comptes annuels 2023

Confidentiel

Bilan complet

08 septembre 2023

Comptes annuels 2022

Confidentiel

Bilan complet

21 novembre 2022

Comptes annuels 2021

Bilan complet

08 février 2022

Comptes annuels 2020

Bilan complet

01 octobre 2020

Comptes annuels 2019

Confidentiel

Bilan complet

12 septembre 2019

Comptes annuels 2017

Confidentiel

Bilan complet

01 décembre 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de DBTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DBTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DBTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DBTS

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  12. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant : ZACCAGNINO Joseph

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 1995

Marchés publics de DBTS

1 marché public a été notifié à DBTS et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2023. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 27,6 k€.

  • SAINT JEAN DE NIOST : Le Bois des Vavres - Aménagement d’un Restaurant - Bar à Vins

    SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN (SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU DEPARTEMENT DE L'AIN) · notifié le 03 février 2023 · Procédure adaptée · 4 mois

    27,6 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Aides publiques de DBTS

2 aides de minimis octroyées à DBTS ont été publiées au registre national des aides de minimis. Elles datent de 2026. Le montant cumulé de ces aides s'élève à 1,8 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGFIP - Economie Finances · octroyée le 14 octobre 2026

    1,0 k€
  • Subvention directe

    DGFIP - Economie Finances · octroyée le 14 septembre 2026

    800 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 21 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur DBTS

Quel est le numéro SIREN de DBTS ?

Le numéro SIREN de DBTS est 400 497 780. Le SIRET de son siège social est 400 497 780 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39400497780.

Qui dirige DBTS ?

DBTS est dirigée par JOSEPH ZACCAGNINO, gérant.

Quel est le chiffre d'affaires de DBTS ?

DBTS a déclaré un chiffre d'affaires de 4,4 M€ sur l'exercice 2023, clos le 31 mars 2023. Le résultat net de l'exercice est de 102 k€.

Où se situe le siège social de DBTS ?

Le siège social de DBTS est situé 16 rue Paradis, 01100 Oyonnax.

DBTS est-elle toujours en activité ?

Oui, DBTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DBTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DBTS.