DC BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
DC BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juillet 2003, identifiée par le SIREN 444 453 856. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 rue d'Hauteville, 75010 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.
Fiche d'identité de DC BAT
INSEE- Dénomination
- DC BAT
- SIREN
- 444 453 856
- SIRET (siège)
- 444 453 856 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR65444453856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 453 856
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 17 juillet 2003
- Siège social
- 23 RUE D'HAUTEVILLE, 75010, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DC BAT
MACONNERIE GENERALETOUS CORPS D'ETAT
Finances de DC BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DC BAT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de DC BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75010 PARISSiègeActif
444 453 856 00015 · ouvert le 29 novembre 2002 · NAF 4399C
Documents juridiques de DC BAT
INPIComptes annuels de DC BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DC BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DC BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DC BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent DC BAT. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-20
Décision du 20 mars 2026 · N° 2026003220
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, ouvertures - chambre du conseil
Décision du 16 mars 2026 · N° 2026006131
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DC BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DC BAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 juillet 2003
Questions fréquentes sur DC BAT
Quel est le numéro SIREN de DC BAT ?
Le numéro SIREN de DC BAT est 444 453 856. Le SIRET de son siège social est 444 453 856 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65444453856.
Où se situe le siège social de DC BAT ?
Le siège social de DC BAT est situé 23 rue d'Hauteville, 75010 Paris.
DC BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, DC BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DC BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DC BAT.
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