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DE BAENE PATRICK

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Siren488 931 866Entrepreneur individuel59114 STEENVOORDECréée le 01 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 488 931 866, DE BAENE PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2006. Elle est domiciliée 205 Rte de Watou, 59114 Steenvoorde. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de DE BAENE PATRICK

Dénomination
DE BAENE PATRICK
SIREN
488 931 866
SIRET (siège)
488 931 866 00021
N° TVA intracommunautaire
FR22488931866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 931 866
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
205 RTE DE WATOU, 59114, STEENVOORDE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE BAENE PATRICK

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de DE BAENE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BAENE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE BAENE PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59114 STEENVOORDESiègeActif

    488 931 866 00021 · ouvert le 12 février 2016 · NAF 0111Z

  • 59114 STEENVOORDEFermé

    488 931 866 00013 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 0111Z

Documents juridiques de DE BAENE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE BAENE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BAENE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BAENE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BAENE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BAENE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BAENE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur DE BAENE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de DE BAENE PATRICK ?

Le numéro SIREN de DE BAENE PATRICK est 488 931 866. Le SIRET de son siège social est 488 931 866 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22488931866.

Où se situe le siège social de DE BAENE PATRICK ?

Le siège social de DE BAENE PATRICK est situé 205 Rte de Watou, 59114 Steenvoorde.

DE BAENE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BAENE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BAENE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BAENE PATRICK.

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