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DE BAERE TOM

Active
Siren904 728 920Entrepreneur individuel69420 AMPUISCréée le 29 octobre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

DE BAERE TOM est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 octobre 2021 sous le numéro SIREN 904 728 920. Elle est domiciliée 2 Rte de la Roche, 69420 Ampuis. Son activité principale relève du code NAF 1105Z.

Fiche d'identité de DE BAERE TOM

Dénomination
DE BAERE TOM
SIREN
904 728 920
SIRET (siège)
904 728 920 00011
N° TVA intracommunautaire
FR90904728920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 904 728 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1105Z
Date de création
29 octobre 2021
Siège social
2 RTE DE LA ROCHE, 69420, AMPUIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BAERE TOM

FABRICATION DE BIERES

Finances de DE BAERE TOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BAERE TOM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE BAERE TOM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69420 AMPUISSiègeActif

    904 728 920 00011 · ouvert le 15 novembre 2021 · NAF 1105Z

Documents juridiques de DE BAERE TOM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE BAERE TOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BAERE TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BAERE TOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BAERE TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BAERE TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BAERE TOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 octobre 2021

Questions fréquentes sur DE BAERE TOM

Quel est le numéro SIREN de DE BAERE TOM ?

Le numéro SIREN de DE BAERE TOM est 904 728 920. Le SIRET de son siège social est 904 728 920 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90904728920.

Où se situe le siège social de DE BAERE TOM ?

Le siège social de DE BAERE TOM est situé 2 Rte de la Roche, 69420 Ampuis.

DE BAERE TOM est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BAERE TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BAERE TOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BAERE TOM.

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