DE BAGATELLE
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 9,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 830 951 539, DE BAGATELLE est une SARL créée le 21 juillet 2017. Elle est domiciliée 12 RUE 12 Rue de Besançon, 25300 Pontarlier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z. Elle est dirigée par JULIEN FELIX, gérant. La radiation de DE BAGATELLE date du 17 août 2020 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de DE BAGATELLE
INSEE- Dénomination
- DE BAGATELLE
- SIREN
- 830 951 539
- SIRET (siège)
- 830 951 539 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR25830951539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 951 539
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 mars 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 9 000 €
- Code NAF / APE
- 7410Z
- Date de création
- 21 juillet 2017
- Date de radiation
- 17 août 2020
- Siège social
- 12 RUE 12 Rue de Besançon, 25300, Pontarlier
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de DE BAGATELLE
Architecture d'intérieur, maîtrise d'oeuvre, suivi de travaux, création, conception de mobilier par sous traitance, négoce de mobilier.
Finances de DE BAGATELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE BAGATELLE
INSEEÉtablissements de DE BAGATELLE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25300 PontarlierSiègeFermé
830 951 539 00014 · ouvert le 10 juillet 2017 · NAF 7410Z
Documents juridiques de DE BAGATELLE
INPIComptes annuels de DE BAGATELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BAGATELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE BAGATELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BAGATELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE BAGATELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE BAGATELLE
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Liquidateur : LANDRIN David, Jean
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant : LANDRIN David, Jean
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-07-21 · Début d'activité : 2017-07-10
- radiation
Date d'effet : 17 août 2020
Questions fréquentes sur DE BAGATELLE
Quel est le numéro SIREN de DE BAGATELLE ?
Le numéro SIREN de DE BAGATELLE est 830 951 539. Le SIRET de son siège social est 830 951 539 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25830951539.
Qui dirige DE BAGATELLE ?
DE BAGATELLE est dirigée par JULIEN FELIX, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de DE BAGATELLE ?
Le siège social de DE BAGATELLE est situé 12 RUE 12 Rue de Besançon, 25300 Pontarlier.
DE BAGATELLE est-elle toujours en activité ?
Non, DE BAGATELLE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 17 août 2020.
DE BAGATELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BAGATELLE.
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