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DE BAHUS

Active
Siren388 062 713Société civile40500 MONTSOUECréée le 27 juillet 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
54,9 k€
Effectif
Non publié

DE BAHUS est une société civile immatriculée le 27 juillet 1992 sous le numéro SIREN 388 062 713. Le siège social de l'entreprise se trouve Tot de Coudroy Montsoue, 40500 Montsoue. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. La direction est assurée par MARTINE PUZO en qualité de gérant.

Fiche d'identité de DE BAHUS

Dénomination
DE BAHUS
SIREN
388 062 713
SIRET (siège)
388 062 713 00010
N° TVA intracommunautaire
FR68388062713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 062 713
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
54 881,65 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
27 juillet 1992
Siège social
TOT DE COUDROY MONTSOUE, 40500, MONTSOUE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE BAHUS

PRODUCTION D'ELECTRICITE PAR MOYEN PHOTOVOLTAIQUE

Finances de DE BAHUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BAHUS

MP

MARTINE PUZO

Gérant

DS

DAMIEN SOURBIE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 avril 2022

D

DE LILON

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 avril 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de DE BAHUS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 40500 MONTSOUESiègeActif

    388 062 713 00010 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 0111Z

  • 40500 MONTSOUEActif

    388 062 713 00028 · ouvert le 10 septembre 2018 · NAF 3511Z

Documents juridiques de DE BAHUS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 17 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 06 août 1996

  • Acte

Comptes annuels de DE BAHUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BAHUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BAHUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BAHUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BAHUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de DE BAHUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BAHUS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : SOURBIE Damien ; Associé indéfiniment responsable : DE LILON

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 1992

Questions fréquentes sur DE BAHUS

Quel est le numéro SIREN de DE BAHUS ?

Le numéro SIREN de DE BAHUS est 388 062 713. Le SIRET de son siège social est 388 062 713 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68388062713.

Qui dirige DE BAHUS ?

DE BAHUS est dirigée par MARTINE PUZO, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de DE BAHUS ?

Le siège social de DE BAHUS est situé Tot de Coudroy Montsoue, 40500 Montsoue.

DE BAHUS est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BAHUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BAHUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BAHUS.

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