DE BARTOUT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 219 k€
- Effectif
- Non publié
DE BARTOUT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juillet 2002, identifiée par le SIREN 442 586 426. Elle est domiciliée Aunas, 43800 Chamalieres-sur-Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. Elle est dirigée par ERIC DERAIL, gérant.
Fiche d'identité de DE BARTOUT
INSEE- Dénomination
- DE BARTOUT
- SIREN
- 442 586 426
- SIRET (siège)
- 442 586 426 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR10442586426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 586 426
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 219 400 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 11 juillet 2002
- Siège social
- AUNAS , 43800, CHAMALIERES-SUR-LOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de DE BARTOUT
EXPLOITATION AGRICOLE : LAIT (BOVINS).
Finances de DE BARTOUT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de DE BARTOUT
INSEEÉtablissements de DE BARTOUT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43800 CHAMALIERES-SUR-LOIRESiègeActif
442 586 426 00011 · ouvert le 01 juin 2002 · NAF 0141Z
Documents juridiques de DE BARTOUT
INPIComptes annuels de DE BARTOUT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BARTOUT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de DE BARTOUT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BARTOUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant DE BARTOUT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de DE BARTOUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de DE BARTOUT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juillet 2002
Questions fréquentes sur DE BARTOUT
Quel est le numéro SIREN de DE BARTOUT ?
Le numéro SIREN de DE BARTOUT est 442 586 426. Le SIRET de son siège social est 442 586 426 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10442586426.
Qui dirige DE BARTOUT ?
DE BARTOUT est dirigée par ERIC DERAIL, gérant.
Où se situe le siège social de DE BARTOUT ?
Le siège social de DE BARTOUT est situé Aunas, 43800 Chamalieres-sur-Loire.
DE BARTOUT est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BARTOUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BARTOUT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BARTOUT.
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