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DE BARY JACQUES

Active
Siren479 486 565Entrepreneur individuel30340 ROUSSONCréée le 01 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 479 486 565, DE BARY JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve Mas Mialane-Touillas, 30340 Rousson. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de DE BARY JACQUES

Dénomination
DE BARY JACQUES
SIREN
479 486 565
SIRET (siège)
479 486 565 00019
N° TVA intracommunautaire
FR50479486565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 486 565
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2003
Siège social
MAS MIALANE-TOUILLAS, 30340, ROUSSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BARY JACQUES

Location de logements

Finances de DE BARY JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BARY JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE BARY JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30340 ROUSSONSiègeActif

    479 486 565 00019 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de DE BARY JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE BARY JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BARY JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BARY JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BARY JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BARY JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BARY JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2003

Questions fréquentes sur DE BARY JACQUES

Quel est le numéro SIREN de DE BARY JACQUES ?

Le numéro SIREN de DE BARY JACQUES est 479 486 565. Le SIRET de son siège social est 479 486 565 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50479486565.

Où se situe le siège social de DE BARY JACQUES ?

Le siège social de DE BARY JACQUES est situé Mas Mialane-Touillas, 30340 Rousson.

DE BARY JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BARY JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BARY JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BARY JACQUES.

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