DE BAST SEBASTIEN
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
DE BAST SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2009 sous le numéro SIREN 510 989 072. Elle est domiciliée 38 rue du Commerce, 11130 Sigean. Son activité principale est autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de DE BAST SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- DE BAST SEBASTIEN
- SIREN
- 510 989 072
- SIRET (siège)
- 510 989 072 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR83510989072Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 989 072
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 01 avril 2009
- Siège social
- 38 RUE DU COMMERCE, 11130, SIGEAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de DE BAST SEBASTIEN
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de DE BAST SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 11130 SIGEANSiègeActif
510 989 072 00010 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 9609Z
- 11430 GRUISSANActif
510 989 072 00028 · ouvert le 01 décembre 2012 · NAF 4789Z
Conformité de DE BAST SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BAST SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de DE BAST SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de DE BAST SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2009
Questions fréquentes sur DE BAST SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de DE BAST SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de DE BAST SEBASTIEN est 510 989 072. Le SIRET de son siège social est 510 989 072 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83510989072.
Où se situe le siège social de DE BAST SEBASTIEN ?
Le siège social de DE BAST SEBASTIEN est situé 38 rue du Commerce, 11130 Sigean.
DE BAST SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, DE BAST SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
DE BAST SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BAST SEBASTIEN.
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