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DE BASTOS MANUEL

Active
Siren324 557 263Entrepreneur individuel69210 L ARBRESLECréée le 19 octobre 2004
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 324 557 263, DE BASTOS MANUEL est un entrepreneur individuel créé le 19 octobre 2004. Elle est domiciliée Aux Martinets Centre Commercial Champion, 69210 L Arbresle. L'entreprise déclare le code NAF 9529Z comme activité principale.

Fiche d'identité de DE BASTOS MANUEL

Dénomination
DE BASTOS MANUEL
SIREN
324 557 263
SIRET (siège)
324 557 263 00054
N° TVA intracommunautaire
FR60324557263Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 324 557 263
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z
Date de création
19 octobre 2004
Siège social
AUX MARTINETS CENTRE COMMERCIAL CHAMPION, 69210, L ARBRESLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de DE BASTOS MANUEL

FABRICATION DE CLES MINUTES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de DE BASTOS MANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BASTOS MANUEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de DE BASTOS MANUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69210 L ARBRESLESiègeActif

    324 557 263 00054 · ouvert le 02 novembre 2004 · NAF 9529Z

  • 71100 LUXFermé

    324 557 263 00047 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 748A

Documents juridiques de DE BASTOS MANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE BASTOS MANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BASTOS MANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BASTOS MANUEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour DE BASTOS MANUEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 25 juin 2008 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 25 juin 2008 · publié le 23 juillet 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 05 février 2008 · publié le 28 février 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de DE BASTOS MANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BASTOS MANUEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 25 juin 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 5 février 2008 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Début d'activité : 2007-05-05

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 2004

Questions fréquentes sur DE BASTOS MANUEL

Quel est le numéro SIREN de DE BASTOS MANUEL ?

Le numéro SIREN de DE BASTOS MANUEL est 324 557 263. Le SIRET de son siège social est 324 557 263 00054. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60324557263.

Où se situe le siège social de DE BASTOS MANUEL ?

Le siège social de DE BASTOS MANUEL est situé Aux Martinets Centre Commercial Champion, 69210 L Arbresle.

DE BASTOS MANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BASTOS MANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BASTOS MANUEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. DE BASTOS MANUEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 25 juin 2008 pour insuffisance d'actif.

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