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DE BATAILLE ANNICK

Active
Siren403 350 168Entrepreneur individuel84240 La Bastide-des-JourdansCréée le 31 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 403 350 168, DE BATAILLE ANNICK est un entrepreneur individuel créé le 31 janvier 1996. Elle est domiciliée 16 RUE sous le Château, 84240 La Bastide-des-Jourdans. Son activité principale relève du code NAF 7111Z.

Fiche d'identité de DE BATAILLE ANNICK

Dénomination
DE BATAILLE ANNICK
SIREN
403 350 168
SIRET (siège)
403 350 168 00106
N° TVA intracommunautaire
FR57403350168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 350 168
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
31 janvier 1996
Siège social
16 RUE sous le Château, 84240, La Bastide-des-Jourdans
Établissements
10
Statut
Active

Objet social de DE BATAILLE ANNICK

Activités d architecture

Finances de DE BATAILLE ANNICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DE BATAILLE ANNICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DE BATAILLE ANNICK

10 établissements, dont 1 en activité.

  • 84240 La Bastide-des-JourdansSiègeActif

    403 350 168 00106 · ouvert le 06 janvier 2025 · NAF 7111Z

  • 06250 MOUGINSFermé

    403 350 168 00015 · ouvert le 03 janvier 1996 · NAF 361K

  • 06410 BIOTFermé

    403 350 168 00023 · ouvert le 03 janvier 1996 · NAF 361K

  • 06250 MOUGINSFermé

    403 350 168 00031 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 923A

  • 06250 MOUGINSFermé

    403 350 168 00049 · ouvert le 30 décembre 2005 · NAF 923A

  • 06550 LA ROQUETTE-SUR-SIAGNEFermé

    403 350 168 00056 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 9003B

  • 06330 ROQUEFORT-LES-PINSFermé

    403 350 168 00064 · ouvert le 14 juillet 2013 · NAF 9003A

  • 06330 ROQUEFORT-LES-PINSFermé

    403 350 168 00072 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 7111Z

  • 06130 GRASSEFermé

    403 350 168 00080 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 7111Z

  • 06600 AntibesFermé

    403 350 168 00098 · ouvert le 05 janvier 2024 · NAF 7410Z

Documents juridiques de DE BATAILLE ANNICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DE BATAILLE ANNICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DE BATAILLE ANNICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DE BATAILLE ANNICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BATAILLE ANNICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BATAILLE ANNICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DE BATAILLE ANNICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 1996

Questions fréquentes sur DE BATAILLE ANNICK

Quel est le numéro SIREN de DE BATAILLE ANNICK ?

Le numéro SIREN de DE BATAILLE ANNICK est 403 350 168. Le SIRET de son siège social est 403 350 168 00106. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57403350168.

Où se situe le siège social de DE BATAILLE ANNICK ?

Le siège social de DE BATAILLE ANNICK est situé 16 RUE sous le Château, 84240 La Bastide-des-Jourdans.

DE BATAILLE ANNICK est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BATAILLE ANNICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BATAILLE ANNICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BATAILLE ANNICK.

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