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DE BATZ TITOUAN

Active
Siren923 467 286Entrepreneur individuel22690 LA VICOMTE-SUR-RANCECréée le 29 avril 2023

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

DE BATZ TITOUAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 avril 2023, identifié par le SIREN 923 467 286. Son siège social est situé 7 Cite des Chenes, 22690 La Vicomte-sur-Rance. DE BATZ TITOUAN relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de DE BATZ TITOUAN

Dénomination
DE BATZ TITOUAN
SIREN
923 467 286
SIRET (siège)
923 467 286 00012
N° TVA intracommunautaire
FR02923467286Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 923 467 286
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
29 avril 2023
Siège social
7 CITE DES CHENES, 22690, LA VICOMTE-SUR-RANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DE BATZ TITOUAN

Création artistique relevant des arts plastiques

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de DE BATZ TITOUAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22690 LA VICOMTE-SUR-RANCESiègeActif

    923 467 286 00012 · ouvert le 29 avril 2023 · NAF 9003A

Conformité de DE BATZ TITOUAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DE BATZ TITOUAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DE BATZ TITOUAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de DE BATZ TITOUAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2023

Questions fréquentes sur DE BATZ TITOUAN

Quel est le numéro SIREN de DE BATZ TITOUAN ?

Le numéro SIREN de DE BATZ TITOUAN est 923 467 286. Le SIRET de son siège social est 923 467 286 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02923467286.

Où se situe le siège social de DE BATZ TITOUAN ?

Le siège social de DE BATZ TITOUAN est situé 7 Cite des Chenes, 22690 La Vicomte-sur-Rance.

DE BATZ TITOUAN est-elle toujours en activité ?

Oui, DE BATZ TITOUAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DE BATZ TITOUAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DE BATZ TITOUAN.

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